En un clic

En un clic

Vous êtes dans : Accueil > Découvrir Le Grand Périgueux > Ses espaces > Documents publics > Délibération du Conseil communautaire > Le 30 juin 2016

Le 30 juin 2016

DD100-2016 AVIS SUR LE PROJET D’ARRÊTÉ DU PERIMÈTRE DU GRAND PERIGUEUX AU 1er JANVIER 2017 (.pdf - 2,08 Mo)

DD101-2016 PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS SUR LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT 2015 (.pdf - 4,46 Mo)

DD102-2016 RAPPORT ANNUEL 2016 SUR PRIX ET QUALITE DU SCE PUBLIC DE GESTION DECHETS (.pdf - 1,93 Mo)

DD103-2016 REPARTION DU FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES (FPIC) AU TITRE 2016 (.pdf - 2,82 Mo)

DD104-2016 ATTRIBUTION D'UN FONDS DE CONCOURS POUR LA COMMUNE DE LA DOUZE (.pdf - 646,10 ko)

DD105-2016 APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DELEGUEE DE BOULAZAC (.pdf - 2,48 Mo)

DD106-2016 CREATION DE POSTES POUR LE SERVICE URBANISME (.pdf - 2,72 Mo)

DD107-2016 PERENNISATION D’EMPLOIS D’AVENIR (.pdf - 2,35 Mo)

DD108-2016 PARTICIPATION AUX ASSISES FRANCO VIETNAMIENNES DE LA COOPERATION DECENTRALISEE (.pdf - 594,80 ko)

DD109-2016 TRANSFORMATION D’UN EMPLOI D’AGENT SOCIAL EN EMPLOI D’AUXILIERE DE PUERICULTURE – SERVICE PETITE ENFANCE (.pdf - 1,93 Mo)

DD110-2016 AVANTAGES EN NATURE (.pdf - 1,27 Mo)

DD111-2016 ORGANISATION ESTIVALE DES PISCINES – BESOIN EN RECRUTEMENT (.pdf - 844,99 ko)

DD112-2016 ACCUEIL D'ETUDIANTS EN 6EME ANNEES D'ODONTOLOGIE - SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX (.pdf - 876,06 ko)

DD113-2016 FIXATION DES PRIX DE VENTE DES TERRAINS DANS LES PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES (.pdf - 2,00 Mo)

DD114-2016 PROJET DE CREATON DE LA ZAC EPICENTRE - PRECISIONS SUR LES OBJECTIFS ET LES MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE (.pdf - 1,94 Mo)

DD115-2016 NOTRE DAME DE SANILHAC - VENTE DE TERRAIN A LA COMMUNE (.pdf - 688,26 ko)

DD116-2016 NOTRE DAME DE SANILHAC VENTE DE TERRAIN A LA COMMUNE (.pdf - 1,21 Mo)

DD117-2016 RECONSTRUCTION DU DEPOT PERIBUS ET ARCHIVES MUTUALISEES - CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE (.pdf - 892,62 ko)

DD118-2016 TRANSPORT A LA DEMANDE DESSERTE DE L¿ETABLISSEMENT HOSPITALIER DE LANMARY (.pdf - 831,32 ko)

DD119-2016 ADOPTION D¿UN REGLEMENT INTERIEUR DES TRANSPORTS SCOLAIRES (.pdf - 5,96 Mo)

DD120-2016 CREATION D’UN PARKING-RELAIS ET D’ARRETS DE REGULATION POUR LES BUS AU GIRATOIRE DE MERILLIER A COULOUMIERS (.pdf - 1,99 Mo)

DD121-2016 POLE D¿ECHANGE MULTIMODAL DE LA GARE DE NIVERSAC CONVENTION AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LA REALISATION D¿UN ACCES (.pdf - 1,01 Mo)

DD122-2016 PROLONGEMENT VOIE VERTE SUR SECTEUR OUEST DU GD PX CREATION ERVITUDE PASSAGE SUR PARCELLES USINE FROMARSAC (.pdf - 824,93 ko)

DD123-2016 CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICE AUX FAMILLES A INTERVENIR ENTRE LE GRAND PERIGUEUX ET LA CAF (.pdf - 8,78 Mo)

DD124-2015 FINANCEMENT DE LA LIGNE PERIGUEUX-PARIS CONVENTION AVEC LES DIFFERENTS PARTENAIRES (.pdf - 895,96 ko)

DD125-2016 PARTENARIAT DE COMMUNICATION AVEC LE 27EME CONGRES ELVEA (.pdf - 620,90 ko)

DD126-2016 AIDE FINANCIERE ET GARANTIE EMPRUNT POUR CONSTRUCTION 12 LOGEMENTS SOCIAUX PAR MESOLIA A MARSAC SUR L ISLE-BEAULIEU (.pdf - 2,51 Mo)

DD127-2016 DEMANDE SUBVENTION ET GARANTIE D'EMPRUNT DE PERIGORDIA, ETS DE MESOLIA 25 LOGEMENTS RUE FONTURLURE MARSAC SUR L ISLE (.pdf - 2,57 Mo)

 

 

Coordonnées

ALLO AGGLO +33 (0)5.53.35.86.00
Le Grand Périgueux
1 Boulevard Lakanal B.P 70171
24019 Périgueux Cedex

Nous rejoindre

Nous rejoindre sur mappy. Nous rejoindre sur Google.

Partager L'information