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Le 30 septembre 2011

Institution d'une commission extracommunautaire de la CAP relative à la compétence "petite enfance" (.pdf - 10,16 ko)

Acquisition de deux bennes à ordures ménagères, une à chargement arrière et l'autre à chargement latérale (.pdf - 9,96 ko)

Erreur matérielle : acquisition de deux bennes à ordures ménagères, une à chargement arrière et l'autre à chargement latteral (.pdf - 10,53 ko)

Avenant n°1 au marché de carburant pour le service Gestion des déchets (.pdf - 8,93 ko)

Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2012 (.pdf - 19,81 ko)

Fourniture de carburant pour le service Gestion des Déchets (.pdf - 10,06 ko)

Convention de reversement du contrat eco emballage barem "E" (.pdf - 13,09 ko)

Cré@vallée Nord : régularisation foncières (.pdf - 104,46 ko)

SCI Mangeons 24 : désignation des représentants (.pdf - 103,93 ko)

Starlux : convention de mise à disposition (.pdf - 10,33 ko)

Construction du parc d'activités de Borie-Porte à Trélissac Lot 1 - VRD et Lot 2 - eau potable : avenant aux marchés de travaux n°09-068 et n°09-069 (.pdf - 14,75 ko)

Voie Verte des Bords de l'Isle extrémités : acquisition du terrain de candolle à Antonne et Trigonnant (.pdf - 105,59 ko)

Création d'une liaison piétonne et cycliste le long de la RD 8 jusqu'à l'Aquacap et aménagement de son bassin de rétention : avenant n°1 au marché de travaux du lot 1 VRD (.pdf - 12,15 ko)

Création de la commission intercommunale des impôts directs (.pdf - 19,22 ko)

Fonds de concours pour la commune de Chancelade (.pdf - 8,91 ko)

Fonds de concours pour la commune de Château L'Evêque (.pdf - 9,12 ko)

Décision modificative n°1 - Budget développement économique : parc borie parc à Trélissac complément budgétaire et acquisition de parts sociales d'une SCIC (.pdf - 15,62 ko)

Transfert de la Petite Enfance : les données relatives au personnel transféré (.pdf - 49,75 ko)

Transformation d'un emploi du cadre d'emplois des adjoints techniques en un emploi du cadre d'emplois des agents de maîtrise territoriaux - Maîtrise de la gestion des déchets ménagers (.pdf - 11,01 ko)

Stations d'épuration de Saltgourde et de Trélissac : surveillance des micro polluants dans les eaux rejetées ou milieu (.pdf - 13,09 ko)

Fourniture de bois énergie pour l'Aquacap (.pdf - 9,29 ko)

Communication pour les manifestations sportives exceptionnelles année 2011 (.pdf - 9,71 ko)

Organisation du service Petite Enfance (.pdf - 14,59 ko)

Ouverture Micro-Crèche à la Chapelle Gonaguet (.pdf - 13,91 ko)

Coordonnées

ALLO AGGLO +33 (0)5.53.35.86.00
Le Grand Périgueux
1 Boulevard Lakanal B.P 70171
24019 Périgueux Cedex

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