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Le 21 décembre 2012

Transfert de gestion de la micro crèche de Chateau l'Evêque (.pdf - 1,58 Mo)

Transfert de la crèche bébé club à Mensignac (.pdf - 1,83 Mo)

Règlement de fonctionnement : établissement d'accueil du jeune enfant-accueil collectif (.pdf - 943,34 ko)

Conventions d'objectifs et de financement : contrat enfance jeunesse CAF 2012 2015 (.pdf - 963,14 ko)

Accueil des gens du voyage aire de Razac sur l'Isle et aire de grand passaage de Notre Dame de Sanilhac. (.pdf - 1,36 Mo)

Collecte des végétaux (.pdf - 1,34 Mo)

Extension du territoire et des services de collecte des déchets ménagers et assimilés (.pdf - 1,66 Mo)

Partenariats de communication 2012 avec les clubs sportifs (.pdf - 495,15 ko)

Syndicat mixte pour la valorisation de la vallée de la Beauronne (SIVVB) - condition de dissolution (.pdf - 948,66 ko)

Rapport relatif à la mise à disposition d'agents du service Petite Enfance (.pdf - 512,51 ko)

Transformation d'un poste d'adjoint administratif principal de 1er classe en poste de rédacteur (.pdf - 1,26 Mo)

Transformation d'un poste d'adjoint principal de 1er classe en poste de rédacteur (.pdf - 1,29 Mo)

Transformation d'un poste d'agent d'accueil petit enfance relevant du cadre d'emplois des agents de maitrise terrritoriaux en poste relevant du cadre d'emplois des auxiliaires de puériculture (.pdf - 1,22 Mo)

Création d'un emploi d'éducateur de jeunes enfants : service Petite Enfance (.pdf - 1,27 Mo)

Rapport annuel relatif aux emplois budgétés (.pdf - 1,32 Mo)

Entretien de la voie verte : convention de mise à disposition de services entre la CAP et la ville de Marsac (.pdf - 496,87 ko)

Marsac sur l'Isle : un domaine de 20 hectares pour un projet innovant du maraichage bio (.pdf - 1,52 Mo)

Parc d'activités de Jarijoux : vente d'un terrain à la SCI CRIS - ANNA - JADE (.pdf - 661,95 ko)

Peri-ouest : vente d'un terrain à la société CETEC industrie (.pdf - 673,50 ko)

Assainissement non collectif : communes d'Agonac, Cornille et Sarliac sur l'Isle - évolution des tarifs (.pdf - 527,33 ko)

Assainissement non collectif : integration des communes d'Annesse et Beaulieu et de Mensignac (.pdf - 611,24 ko)

Assainissement collectif : traitement des eaux usées des nouvelles communes d'Annesse et Beaulieu et Mensignac 6 redevances 2013 (.pdf - 552,87 ko)

Budget principal : autorisation de dépenses avant le vote du budget primitif 2013 (.pdf - 618,70 ko)

Budget développement économique décision modificative n°2 (.pdf - 466,74 ko)

Coordonnées

ALLO AGGLO +33 (0)5.53.35.86.00
Le Grand Périgueux
1 Boulevard Lakanal B.P 70171
24019 Périgueux Cedex

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