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| Conseil communautaire du 28 mail 2010 |
- Organisation des épreuves pratiques à l'examen professionnel d'adjoint technique
de 1ère classe. : Fichier
PDF
- Recrutement d'un agent non titulaire pour remplacer un agent titulaire momentannéement
absent : service développement économique : Fichier
PDF
- Plan climat énergie territorial - Thermographie aérienne - recrutement d'un
animateur Plan Climat Energie Territorial : Fichier
PDF
- Demande de garantie d'emprunt et de subvention Domofrance ; 25 logements "Les
Brandes" à Marsac sur l'Isle : Fichier
PDF
- Pays de l'sle en périgord : cotisations 2010 : Fichier
PDF
- Construction d'une passerelle sur la rivière Isle à Marsac sur l'Isle et réalisation
d'un traçon de voie verte : Fichier
PDF
- Rue des prés - Marché de Maîtrise d'œuvre pour la réparation des berges de
l'Isle : Fichier
PDF
- Budget de la Communauté d'Agglomération Périgourdine - Approbation du compte
de gestion 2009 et approbation du compte administratif de l'ancienne station
d'épuration de Trélissac. : Fichier
PDF
- Piscines de l'Agglomération Périgourdine : Gestion 2010 : Fichier
PDF
- Désordres sur les plages de la piscine de Marsac sur l'Isle - protocole d'accord
: Fichier PDF
- Plateforme de la Croix de Cholet : Fichier
PDF
- Rampinsolle : mise à disposition d'un terrain à l'association : entretien
24 : Fichier PDF
- Renouvellement d'adhésion au Pôle de compétitivité Prod'innov - année 2010
: Fichier PDF
- Trélissac : Borie Porte : Convention de servitde avec ERDF : Fichier
PDF
- Coulounieix-Chamiers : acquisition des terrains de la petite Borie : Fichier
PDF
- Cré@vallée Sud : vente de terrains à la société ICE : Fichier
PDF
- Mise à jour du règlement intérieur des déchèteries : Fichier
PDF
- Désignation des représentant de la CAP aux conseils de surveillance des centre
hospitaliers de Périgueux et de Lanmary : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 30 avril 2010 |
- Sycovap : prolongation du contrat pour l'étude santé - Modification de la
convention de mise à disposition : Fichier
PDF
- Reconstruction de la piscine Bertrand de Born : Orientation technique pour
la définition de l'avant-projet détaillé : Fichier
PDF
- Construction de la passerelle de Marsac sur l'Isle : avenant n° 3 au marché
de Maîtrise d'œuvre pour l'aménagement du Pôle d'échanges : Fichier
PDF
- Création des extrémités des berges de l'Isle : validation du tracé - modalité
de concertation préalable : Fichier
PDF
- Objet Pôle d'échanges de Marsac sur l'Isle : Fichier
PDF
- Fonds de concours pour la commune de Périgueux : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 26 mars 2010 |
- Jardins le long de la voie des stades : convention d'occupation privative
consentie à titre précaire et révocable : Fichier
PDF
- Accueil d'étudiants stagiaires à la communauté d'agglomération périgourdine
: versement d'une gratification. : Fichier
PDF
- Difficulté de fonctionnement du service assainissement : création d'un poste
d'ingénieur : Fichier
PDF
- Adhésion à l'association des villes et collectivités pour les communications
électroniques et audiovisuel (AVICCA) : Fichier
PDF
- Convention d'échange d'information géographiques dans le cadre du programme
aquitain "PIGMA" : Fichier
PDF
- Parc d'activités des Jarrijoux : Champcevinel : vente d'un terrain à la SCI
"FPSM" : section AS 151 : Fichier
PDF
- Coulounieix-Chamiers : mise en œuvre du droit de préemption pour les terrains
de la petite Borie : Fichier
PDF
- Adhésion à l'office Périgourdin du commerce, de l'artisanat et du tourisme
: Fichier PDF
- Acquisition de terrains pour la création d'un acces sécurisé la long de la
RD 8 jusqu'au centre aquatique : Fichier
PDF
- Modification de certaines attributions de compensation : Fichier
PDF
- Approbation du compte administratif 2009 - Affectation des résultats : Fichier
PDF
- Budget primitif 2010 : Fichier
PDF
- Fixation du taux relais de taxe professionnelle unique : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 26 février 2010 |
- Modification des statuts du Syndicat intercommunal pour la valorisation de
la Beauronne : Fichier
PDF
- Entretien et protection des berges de la rivière Isle : attribution du marché
d'entretien. : Fichier
PDF
- Aire d'accueil des gens du voyage de Razac sur l'Isle : achat du terrain à
Monsieur Blois : Fichier
PDF
- Subvention exeptionnelle à l'association "Ecoute le voyage" : Fichier
PDF
- Aménagement du pôle d'échanges de Marsac sur l'Isle : Fichier
PDF
- Transformation d'un poste d'adjoint principal de 2nd classe en poste de rédacteur
: Fichier PDF
- Transformation d'in poste de controleur territorial de travaux en chef en
poste de technicien supérieur territorial : Fichier
PDF
- Modalité d'exercice du temps partiel au sein de la commuanuté d'agglomération
périgourdine : Fichier
PDF
- Note de cadrage relative au régime indemnitaire applicable aux agents de la
communauté d'agglomération périgourdine : Fichier
PDF
- Convention de déversement des eaux industrielles : blanchissement RLD NETTIS
à Chancelade : Fichier
PDF
- Qualité des eaux de la rivière Isle : Bilan campagne 2009 : Fichier
PDF
- Amélioration de la desserte ferroviaire de Périgueux : financement des études
: Fichier PDF
- Pépinière d'entreprises : Tarif 2010 : Fichier
PDF
- Service développement économique : prolongation d'un contrat et création d'un
poste temporaire : Fichier
PDF
- Débats des orientations budgétaires 2010 : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 29 janvier 2010 |
- Recrutement d'un agent non titulaire pour les besoins occasionnels : stratégie
urbaine : Fichier
PDF
- Rapport annuel relatif aux emplois budgétés : Fichier
PDF
- Château l'Evêque : vente d'un terrain à Mme RIBEIRO : Fichier
PDF
- Club des entreprises de Péri-Ouest : versement d'une participation pour le
gardiennage du parc d'activités : Fichier
PDF
- Pépinière d'entreprises : offre de service incubateur : Fichier
PDF
- Coulounieix Chamiers : Demande de droit de préemption pour les terrains de
la petite Borie : Fichier
PDF
- Marché de Maîtrise d'œuvre pour la réalisation de voies de bus en site propre
: Groupement de commande : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 18 décembre 2009 |
- Opération voie Chanzy et carrefours Fènelon et Saint Georges
à Périgueux - Résiliation du marché de maitrise
d'oeuvre n°04-028: Fichier
PDF
- Ville de Périgueux - Etude de requalification durable des quartiers
de la gare : demande de participation financière : Fichier
PDF
- Stations d'épuration péri-urbaines : redevances pour traitement
des euax usées 2010 : Fichier
PDF
- Assainissement structurant : redevance et tarifs de l'unité de traitement
des matières de vidange et sables de curage 2010 : Fichier
PDF
- Assainissement collectif srtucturant : remboursement de l'agence de l'eau
: Fichier PDF
- Compostage des boues et des déchets verts de communauté de l'Agglomération
Périgourdine : convention de déversement à la station d'épuration
de Salgourde : Fichier
PDF
- Convention de déversement des eaux industrielles : aires de lavage
à Château l'Eveque : Fichier
PDF
- Système d'assainissement structurant de Saltgourde / convention de
déversement (Notre Dame de Sanilhac) : Fichier
PDF
- Subvention par la CAP au collège Anne-Frank - scolarisation des enfants
du voyage : Fichier
PDF
- Travaux de viabilisation des parcs d'activités économiques de
la CAP - Accord cadre : Fichier
PDF
- Institut du goût du Périgord : avenant convention / institut
du goût du Périgord 2009 : Fichier
PDF
- Institut du goût du Périgord : subvention complementaire 2009
: Fichier PDF
- Institut du goût du Périgord : convention CAP // Institut du
Goût du Périgord et plan de financement période de financement
periode 2010-2013 : Fichier
PDF
- Budget annexe steps peri-urbaines : erreur sur la décision modificative
(DM) de fin d'exercice : Fichier
PDF
- Réorganisation du service Gestion des déchets : Fichier
PDF
- Budget principal et développement économique : décision
modification pour les intérêts courus non échus : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 27 novembre 2009 |
- Versement d'une indemnité forfaitaire annuelle pour l'utilisation d'un
véhicule personnel pour les besoins du service entretien : Fichier
PDF
- Décision modificative de fin d'exercice 2009 : Fichier
PDF
- Cloture du budget annexe de la station d'épuration de Trélissac
- Absorbtion par le budget des stations Péri-Urbaines et reprise des
résultats : Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours pour la commune de Razac sur l'Isle : montant
: 10 334 Euros : Fichier
PDF
- Parc d'activités Cré@vallée Nord : aménagement
d'une voie de bus : Fichier
PDF
- Révision des statuts du syndicat mixte départementale pour la
gestion des déchets ménagers et assimilés de la Dordogne
(SMD3): Fichier
PDF
- Partenariats de communication avec les clubs sportifs 2009 : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 6 novembre 2009 |
- Attribution d'une aide financière en faveur de 19 logements sociaux
à Chancelade et garantie total de prêts caisse des dépôts
et consignations pour la S.A. HLM Clairsienne : Fichier
PDF
- Demande de subvention de Périgueux Habitat : habitat adapté
au 179 rue Lagrange Chancel : Fichier
PDF
- Demande de garantie d'emprunt de Clairsienne : 4 logements "Chercuzac"
à Chancelade : Fichier
PDF
- Demande de garantie d'emprunt de domofrance : 25 logements "les Brandes"
à Marsac sur l'Isle : Fichier
PDF
- Pépinière d'entreprises : convention d'utilisation des salles
et tarifs pour les associations, syndicats et particuliers : Fichier
PDF
- Péri-Ouest : convention pour la plantation d'arbres : Fichier
PDF
- Parc d'activités de cré@vallée : vente d'un terrain à
natio crédit-bail : Fichier
PDF
- Aménagement du parc d'activités borie-porte à Trélissac
: convention avec SDE24 : Fichier
PDF
- Validation du document unique relatif à l'évaluation des risques
professionnels : Fichier
PDF
- Ligne aérienne Périgueux-Paris : modification de la participation
financière : Fichier
PDF
- Parc d'activités de cré@vallée : vente d'un terrain à
natio crédit-bail : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 9 octobre 2009 |
- Coursac : projet de parc d'activités économiques, petit cerf
: Fichier PDF
- Pôle interconsulaire : participation aux frais d'évacuation d'une
décharge : Fichier
PDF
- Pépinière d'entreprises : révision tarifs photocopies
: Fichier PDF
- Versement d'une indemnité à un stagiare du service économique
: Fichier PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle : vente d'un terrain à Mme
Lacoste, Menuisier : Fichier
PDF
- Parc d'activités de Cré@vallée : vente d'un terrain à
la société CLAS: Fichier
PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle : terrain Coulounieix Chamiers AT
421partie et AT 424partie : 1965 M² environ : vente à M.Saint-Amand
: Fichier PDF
- Création du parc d'activités de Borie Porte sur la commune de
Trélissac - Marché de travaux : Fichier
PDF
- Acquisition de composteurs individuels : Fichier
PDF
- Versement d'une indemnité à un stagiaire du service Gestion
des Déchets : Fichier
PDF
- Retrait de la communauté de communes val et coteaux d'Eymet et de la
commune de Mauzac-et-Grand-Castang du SMD3 : Fichier
PDF
- Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
pour l'année 2010 : Fichier
PDF
- Traitement des eaux usées : commune de Coursac : Fichier
PDF
- Reconstruction de la piscine Bertrand de Born modification du programme dans
le cadre d'obtention de l'homologation pour l'organisation de compétitions
de niveau régional : Fichier
PDF
- Aménagement du pôle d'échange Péribus à
Marsac sur l'Isle : Fichier
PDF
- Mise à disposition de services auprès du syndicat intercommunal
pour la valorisation de la Beauronne : Fichier
PDF
- Bail de pêche - Convention de 3 ans avec la société de
Pêche de Périgueux : Fichier
PDF
- Maintien de la signalisation sur la rivière Isle et sur les berges
pour la saison 2009-2010 : Fichier
PDF
- Construction d'une passerelle sur l'Isle à Marsac sur l'Isle augmentation
du taux d'avance au marché n°09-048 : Fichier
PDF
- Actualisation des tarifs des fluides sur les aires d'accueil des gens du voyage
à compter du 1er octobre 2009 : Fichier
PDF
- Demande de garantie d'emprunt de domofrance : 16 logements (PLUS) rue Alfred
de Musset à Périgueux : Fichier
PDF
- Service des transports : création d'un emploi permanent relevant du
cadre d'emplois des techniciens supérieurs territoriaux : Fichier
PDF
- Transformation d'un poste d'adjoint technique principal de 2ème classe
en poste d'agent de maitrise : Fichier
PDF
- Transformation d'un poste de rédacteur-chef en poste d'attaché
territorial : Fichier
PDF
- Budget annexe développement économique - décision modifcative
n°2 : Fichier
PDF
- Budget annexe station d'épuration d'Antonne- décision modificative
n°1 : Fichier
PDF
- Budget annexe stations Péri Urbaines - décision modificative
n°1 : Fichier
PDF
- Fond de concours pour la commune de Coursac : montant 18 266 Euros : Fichier
PDF
- Fonds de concours pour la commune de Périgueux : Montant 44 812 Euros
: Fichier PDF
- Convention de prêt aux communes d'une caméra infra rouge : Fichier
PDF
- Cré@vallée Sud : convention avec GRTGAZ : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 26 juin 2009 |
- Acquisition d'un camion polybenne, d'un compacteur pour les caissons de déchèteries
et acquisition d'une grue : Fichier
PDF
- Acquisition d'une benne à chargement latéral : Fichier
PDF
- Renouvellement du marché d'enlèvement et de traitement des déchets
collectés en déchèteries : Fichier
PDF
- Reprise en régie de la gestion des quatre déchèteries
: Fichier PDF
- Rapport annuel sur la qualité du service public de la collecte des
déchets ménagers : Fichier
PDF
- Construction d'une passerelle sur la rivière Isle à Marsac sur
l'Isle et réalisation d'un tronçon de voie verte - Marché
de travaux : Fichier
PDF
- Présentation des rapports annuels sur la qualité du service
public de l'assainissement : Fichier
PDF
- Partenariat de communication aux manisfestations sportives exceptionnelles
et sportives de haut niveau : Fichier
PDF
- Vente d'un terrain - Cré@vallée sud-avenue Borie Marty - Notre
dame de Sanilhac - partie de l'ilot 1-6 et ilot 1-10 - M.Virgo : Fichier
PDF
- Cré@vallée sud - vente d'un terrain_phebus cadastre BX 59P 600m²
à laSCI Theix : Fichier
PDF
- Budget principal - ddécision modificative n°1 : reversement d'attribution
de FCTVA : Fichier
PDF
- Budget développement économique : décision modificative
n°1 : Fichier
PDF
- Fonds de concours pour la commune d'Escoire : Fichier
PDF
- Approbation du compte de gestion 2008 et du compte administratif 2008 - affectation
des résultats : Fichier
PDF
- Versement d'une indemnité à un stagiare au services des ressources
humaines : Fichier
PDF
- Versement de l'indemnité horaire pour travail du dimanche et jours
fériés : Fichier
PDF
- Transfert du bail de la maison de garde de l'annexe de l'Hopital à
Trélissac : Fichier
PDF
- Présentation du rapport annuel relatif à la délégation
de service public de télécommunications : Fichier
PDF
- Participation de la CAP à la ligne Périgueux-Paris : Fichier
PDF
- Recrutement au service développement économique chargé
de mission économique : catégorie A dans le cadre d'un contrat
d'aide à l'emploi : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 29 mai 2009 |
- Piscines : gestion 2009 :
Fichier
PDF
- Fonds de concours pour la commune de Cjâteau l'Evêque :
Fichier
PDF
- Fonds de concours pour la commune de Champcevinel :
Fichier
PDF
- Représentants et participation à la SEM ENERGIES renouvelables
aquitaine :
Fichier
PDF
- Pépinière d'entreprises : convention d'utilisation et tarifs :
Fichier PDF
- Parc d'activités de la rampinsolle : vente d'un terrain à Monsieur
Fernandes, maçon : parcelles AT 457 et AT 460 à Coulounieix-Chamiers
:
Fichier PDF
- Versement d'une indemnité à une stagiaire du service économique
:
Fichier PDF
- Convention CAP / Agir cancer Gironde : collecte de bouchons en lièges
sur les déchèteries de la CAP :
Fichier
PDF
- Optimisation de la collecte des déchets ménagers et assimilés
de la CAP :
Fichier
PDF
- Assainissement collectif : contrats de délégation de service public
pour le structurant et pour la station d'épuration de Razac sur l'Isle
:
Fichier PDF
- Station d'épuration de Saltgourde : réhabilitation du revêtement
intérieur du génie civil des deux décanteurs lamellaires
:
Fichier PDF
- Voie Chanzy : bande d'étude - transfert du droit de préemption
:
Fichier PDF
- Transformation d'un poste d'adjoint technique principal de 1ère classe
en poste d'agent de maitrise :
Fichier
PDF
- Pays de l'Isle en périgord : cotisations 2009 :
Fichier
PDF
- Attribution d'une aide finacière en faveur de 19 logements sociaux à
Chancelade :
Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 24 avril 2009 |
- Election du 2ème Vice-Président :
Fichier
PDF
- Désignation des représentants de la CAP dans les organismes extérieurs
:
Fichier PDF
- Election complémentaire des conseillers communautaires représentants
de la CAP au sein de Péribus :
Fichier
PDF
- Accueil des grands groupe de voyageurs : ouverture de l'aire d'accueil de Champcevinel
et tarifications :
Fichier
PDF
- Versement d'une indemnité à quatre stagiaires du service développement
économique :
Fichier
PDF
- Pépinière d'entreprises : tarifs complémentaires :
Fichier
PDF
- Parc d'activités de Borie Porte : Trélissac : Avenant n° 5
au marché de Maîtrise d'oeuvre :
Fichier
PDF
- Parc d'activités de La Rampinsolle : attribution des marchés de
travaux :
Fichier
PDF
- Entretien du parc d'activités Péri-Ouest : convention de mise
à disposition avec la commune de Marsac/Isle :
Fichier
PDF
- Reconstruction de la piscine Bertrand de Born :
Fichier
PDF
- Rapport relatif à la transformation de postes à temps non complet
et en poste à temps complet :
Fichier
PDF
- Délégation par affermage du service de petite restauration au
sein des piscines de la CAP :
Fichier
PDF
- Déversoir d'orage "Coutras" : travaux d'amélioration
du fonctionnement :
Fichier
PDF
- Traitement des boues de la station d'épuration de saltgourde et de Trélissac
: nouveau marché de prestation de services :
Fichier
PDF
- Partenariat des artisans et des petites entreprises du bâtiment : Charte
pour l'assainissement non collectif :
Fichier
PDF
- Fonds de concours pour la comme de Champcevinel :
Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 27 février 2009 |
- Avenant n° 1 au marché de travaux de modification du poste de
relevage "Préfecture" : Fichier
PDF
- Partenariat avec la confédération des artisans et des pertites
entreprises du bâtiment : charte pour l'assainissement non collectif :
Fichier PDF
- Transformation d'un poste de contrôleur territorial de travaux en poste
de technicien supérieur territorial : Fichier
PDF
- Construction de la pépinière d'entreprises : avenant n°
2 au marché de maîtrise d'œuvre avec Air Architectes/ECCTA
Ingéniérie : Fichier
PDF
- Construction pépinière d'entreprise : avenant n° 1 avec
la société castera : Lot 3 : marché n° 07-057 : Fichier
PDF
- Pépinière d'entreprises : bail de courte durée et tarifs
: Fichier PDF
- Construction du centre aquatique : avenant n° 5 au marché n°
06-021 : Fichier
PDF
- Campagne de thermographie : plan de financement : Fichier
PDF
- Débats des orientations budgétaires 2009 : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 30 janvier 2009 |
- Avenant n° 1 au marché d'acquisition de sacs de collecte Marché
n° 07-014 (sacs noirs) et 07-015 (sacs jaunes) : Fichier
PDF
- Renouvellement du marché d'enlèvement et de traitement des déchets
collectés en déchèteries : Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique : avenant n° 1 au marché n°
06-010 : Fichier
PDF
- Association "écoute le voyage" : Subvention 2009 : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 19 décembre 2008 |
- La redevance spéciale : mise en place auprès des professionnels
:
Fichier PDF
- Recrutement d'un adjoint administratif terrotorial au service des ressources
humaines :
Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Razac sur l'Isle :
Fichier
PDF
- Décision modificative : budget principal : exercice 2008 :
Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de la Chapelle Gonaguet :
Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Trélissac :
Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours des communes d'Antonne et d'Escoire et demande
de fonds de concours de la commune d'Antonne :
Fichier
PDF
- Cession au syndicat péribus de bus mis à disposition :
Fichier
PDF
- Pépinière d'entreprises : mise à disposition de personnels
et sélection des candidats :
Fichier
PDF
- Adhésion pour 2008 : agence aquitaine développement industriel
(2ADI) :
Fichier
PDF
- Renouvellement d'adhésion au pole de compétitivité prod'innov
année 2008 :
Fichier
PDF
- Club des entreprises de péri-ouest : versement d'une participation pour
le gardiennage du parc d'activités :
Fichier
PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle Coulounieix-Chamiers : vente d'un
terrain à la SCI CZTD / Parcelle av 356 partie : 7084m² :
Fichier
PDF
- Cré@vallée sud - Lotissement croix de Cholet : réalisation
d'une plateforme : attribution du marché de travaux :
Fichier
PDF
- Aménagement du parc d'activités de Jarijoux sur la commune de
Champcevinel : avenant n°1 avec l'entreprise Faye marché n°07-053
:
Fichier PDF
- Redevance assainissement structurant : tarif 2009 utilisation de l'unité
de traitement des matières de vidanges et sables de curages / tarif 2009
:
Fichier PDF
- Station d'épuration peri urbaines : redevances pour traitment des eaux
usées 2009 :
Fichier
PDF
- Chemins de randonnée : subvention à la société française
locale d'orchidophilie (SFLO) :
Fichier
PDF
- Marché de fourniture de bois énergie pour la chaudière
de l'Aquacap :
Fichier
PDF
- Partenariats de communication avec les clubs sportifs 2008 :
Fichier
PDF
- Projet d'atelier santé ville (ASV) :
Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 21 novembre 2008 |
- Changement de raison sociale de la société SAE BOUVIER : avenants
aux marchés 07-031 et 05-002 M.O construction passerelle et M.O. construction
centre aquatique :
Fichier
PDF
- Organisation des épreuves pratiques aux concours interne et examen professionnel
d'adjoint technique de 1ère classe. :
Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Château l'Evêque :
Fichier PDF
- Demande de fonds de concours de la commune d'Escoire :
Fichier
PDF
- Décision modificative de fin d'excercice 2008 :
Fichier
PDF
- Construction de la pépinière d'entreprises : avenants aux marchés
de travaux :
Fichier
PDF
- Parc d'activités de Borie Porte à Trélissac : avenant n°
4 au stade de l'APD du marché de Maîtrise d'oeuvre :
Fichier
PDF
- Cré@vallée sud : Borie Marty : Vente d'un terrain à la
SCI LAUDIE ; parcelle cadastrée BZ 10 Lot 3 : superficie 2867 m² :
Fichier PDF
- Acquisition de conteneurs à ordures ménagères et de pièces
détachées :
Fichier
PDF
- Traitement des boues de la station d'épuration de saltgourde : avenant
n°1 au marché 05-077 et au marché 05-008 :
Fichier
PDF
- Traitement des boues de la station d'épuration de Saltgourde : marché
vde compost et épandage :
Fichier
PDF
- Développement durable : agenda 21 :
Fichier
PDF
- Attribution d'une aide financière en faveur du logement social sur Périgueux.
:
Fichier PDF
- Convention de partenariat avec les clubs de canoës (pour le retrait et
la remise en place de la signalétique) :
Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 24 octobre 2008 |
- Transformation d'un poste d'éducateur territorial des activités
physiques et sportives en poste d'adjoint :
Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Périgueux :
Fichier
PDF
- Station d'épuration de Coursac : Décision modificative n°1:
Fichier PDF
- Parc d'activités Cré@vallée nord : avenant n° 2 au
marché de VDR n° 07-008 :
Fichier
PDF
- Cr2ation du parc d'activités de Cré@vallée nord : travaux
de voirie sur la VC 206 : attribution du marche de travaux :
Fichier
PDF
- Construction de la station d'épuration des Garennes à Trélissac
: servitude pour l'alimentation électrique de la station :
Fichier
PDF
- Transfert de la gestion du SYCOVAPà la CAP :
Fichier
PDF
- Subvention de la CAP à l'association "Ecoute le voyage" : Subvention
2008 :
Fichier PDF
- Pays de l'Isle en Périgord : désignation d'un réprésentant
du conseil communautaire pour chacune des 7 commissions :
Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 26 septembre 2008 |
- Désignations des représentants de la CAP au sein du Syndicat Mixte
Péribus :
Fichier
PDF
- Modification des délégations de pouvoirs au Président :
Fichier PDF
- Extension des locaux de la CAP : avenant n° 4 au marché n° 06-040,
avenant n° 5 au marché n° 06-046 :
Fichier
PDF
- Versement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires
:
Fichier PDF
- Désignation d'un délégué local élu pour 6
ans au comité national d'action (CNAS) :
Fichier
PDF
- Le droit à la formation des élus :
Fichier
PDF
- Création d'un emploi de chargé de publication :
Fichier
PDF
- Transformation d'un posted'adjoint technique de 1ère classe en poste
d'agent de maîtrise :
Fichier
PDF
- Transformation d'un poste d'adjoint administratif de 1ère classe en poste
d'ajoint administratif :
Fichier
PDF
- Transformation d'un poste d'adjoint technique de 1ère classe en poste
d'adjoint technique territorial :
Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Razac/Isle :
Fichier
PDF
- Admission en non valeur : budget principal (Miroiterie moderne) :
Fichier
PDF
- Organisation des seuils de poursuites :
Fichier
PDF
- Décision modificatives n° 1 : budget principal :
Fichier
PDF
- Décision modificative n° 1 : Budget développement économique
:
Fichier PDF
- Pays de l'Isle en Périgord : Désignation des représentants
de la CAP :
Fichier
PDF
- Pays de l'Isle en Périgord : cotisation 2008 :
Fichier
PDF
- Cré@vallée sud : vente d'un terrain à Périgord Auto
Expertises :
Fichier
PDF
- Parc d'activités des jarrijoux : vente d'un terrain à la société
Ambulances Morand :
Fichier
PDF
- Parc d'activités de Jarrijoux : vente d'un terrain à la société
Exclusiv Electroménager :
Fichier
PDF
- Peri-ouest : vente d'une terrain à la société CETEC INDUSTRIE
:
Fichier PDF
- Parc de la Rampinsolle : mise à disposition d'un terrain pour l'antenne
de radio 103 :
Fichier
PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle : vente d'un terrain à la société
LOPES :
Fichier PDF
- Versement d'une indemnité à une stagiaire du service Développement
économique :
Fichier
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- Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
pour l'année 2009 :
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PDF
- Construction du centre aquatique : avenant 1 au marché N° 08-016
SF et au marché n° 06-018 avenant 2 au marché n° 06-009
et au marché n° 06-020 :
Fichier
PDF
- Aménagement des berges de l'Isle : chemins de randonnée : vente
plan guide :
Fichier
PDF
- Construction d'une passerelle sur la rivière Isle à Marsac sur
l'Isle et réalisation d'un tronçon de voie verte : validation de
l'avant projet : avenant n° 1 au stade APD du marché de Maitrîse
d' Œuvre n° 08-040 :
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| Conseil communautaire du 27 juin 2008 |
- Vente d'un bâtiment modulaire à la commune de Marsac sur l'Isle
:
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- Création de poste de technicien : service gestion des déchets
:
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- Approbation du compte de gestion 2007 et du compte administratif 2007 - Affectation
des résultats :
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- Budget des stations d'épuration et Budget d'assainissement non collectif
! Méthodes d'amortissement :
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- Indemnités de conseil alloués au comptable du trésor :
Fichier PDF
- Versement d'une subvention à l'association ADIE :
Fichier
PDF
- Cré@vallée sud : la couture : acquisition d'un terrain : cadastre
BY 26 : Commune de Notre Dame de Sanilhac :
Fichier
PDF
- Construction de la pépinière d'entreprise : institut du goût
du périgord : création d'un deuxième laboratoire d'analyses
sensorielles avenants aux marchés de travaux :
Fichier
PDF
- Rapport annuel sur la qualité du service public de la collecte des déchets
ménagers :
Fichier
PDF
- Modification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens
du voyage :
Fichier
PDF
- Avenant n° 1 au marché de construction de la station d'épuration
de trélissac :
Fichier
PDF
- Amenée des eaux usées vers la station d'épuration de Trélissac
: modification du poste préfecture :
Fichier
PDF
- Présentation du rapport annuel sur la qualité du service public
de l'assainissement collectif (décret n° 95-635 du 6 mai 1995) :
Fichier
PDF
- Présentation du rapport annuel sur la qualité du service public
de l'assainissement non collectif (décret n° 95-635 du 6 mai 1995)
:
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- Pont Sud : acquisition foncières de deux parcelles BS 309 et BS 311 :
Moulin de Cachepur commune de Périgueux :
Fichier
PDF
- Entretien et protection des berges de la rivière Isle : Attribution du
marché entretien :
Fichier
PDF
- Présentation du rapport annuel relatif à la délégation
de service public de telecommunications :
Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique : avenant n° 1 au marché n°
06-019 :
Fichier PDF
- Piscines de l'agglomération périgourdine : Gestion estivale 2008
: tarifs :
Fichier
PDF
- Demande de garantie d'emprunt de la S.A. Clairsienne : opération de 20
logements :
Fichier
PDF
- Demande de garantie d'emprunt de la S.A. Clairsienne : opération de 10
logements à notre Dame de Sanilhac :
Fichier
PDF
- Demande de Garantie d'emprunt de la S.A. Domofrance : opération de 22
logements à Marsac sur l'Isle :
Fichier
PDF
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| Conseil communautaire du 30 mai 2008 |
- Institution des comissions extra communautaire de la CAP : Fichier
PDF
- Adoption du règlement intérieur des assemblées de la
CAP : Fichier PDF
- Extension des locaux de la CAP : avenant n°3 au marché de maîtrise
d'oeuvre n°04-014 : Fichier
PDF
- Extension des locaux de la CAP : avenant 3 marché n°06-040, avenant
6 marché 06-041, avenant 2 marché 06-043, avenant n°2 marché
06-045, avenant 4 marché 06-046 : Fichier
PDF
- Budget principal et annexe soumis à la réglementation M14 :
Fichier PDF
- Réforme des budgets soumis à la réglementation M4 : Fichier
PDF
- Création de 4 postes d'adjoints d'animation de 2ème classe :
Fichier PDF
- Transformation d'un poste d'agent de maîrise en poste de controleur
des travaux : Fichier
PDF
- Transformation d'un poste d'agent technique principal de 2ème classe
en poste d'agent de maîtrise : Fichier
PDF
- Mission temporaire pour le suivi du projet européen EU-PAY : Fichier
PDF
- Augmentation de la redevance spéciale : Fichier
PDF
- Assainissement structurant : réhabilitation sans tranchée de
collecteurs non visitables :: avenants au marché de travaux : Fichier
PDF
- Acquisition d'un terrain pour la construction de la passerelle de Marsac sur
l'Isle : Fichier
PDF
- Création du cheminement des extrémités des berges de
l'Isle : choix du maître d'oeuvre : Fichier
PDF
- Cré@vallée sud : vente d'un terrain à la société
LD Bureautique : Borie Marty / Notre Dame de Sanilhac : Partie Ilot 11 : Fichier
PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle : vente à la SCI 3 D : Cré@vallée
nord la Rampinsolle Coulouniers-Chamiers : Parcelle AT 442 : Fichier
PDF
- Service Développement économique : Renouvellement du contrat
de la chargée de mission prospection : Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique : avenants : n° 3 au 06-010, n°1
au 06-012, n°3 au 06-013, n°2 au 06-014, n°1 au 06-015, n°2
au 06-016, n°3 ay 06-017, n°1 au 06-020, n°4 au 06-021, n°2
au 06-022, n°2 au 06-023, n°3 au 06-024, n°1 au 06-026 : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 25 Avril 2008 |
1ère séance
- Débat des orientations budgétaires 2008 : Fichier
PDF
2ème séance
- Budget primitif 2008 : Fichier
PDF
- Reprise anticipée des résultats 2007 : Fichier
PDF
- Fixation du taux de taxe professionnelle unique (TPU) : Fichier
PDF
- Fixation des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères
(TEOM) 2008 : Fichier
PDF
- Election des représentants de la CAP au sein du Comité technique
paritaire : Fichier
PDF
- Election des représentants de la CAP au Syndicat Intercommunal de développement
de la moyenne Vallée de l'Isle : Fichier
PDF
- Election des représentants de la CAP au sein du Syndicat Mixte d'études
et de travaux pour l'aménagement et l'entretien du bassin de l'Isle en
Périgord : Fichier
PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans l'association "Ecoute
le voyage" : Fichier
PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans l'association "Airaq"
: Fichier PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans l'association "Institut
du goût" : Fichier
PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans l'association "Prod'Innov"
: Fichier PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans l'association "2ADI"
: Fichier PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans l'association "2ADI"
: Fichier PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans l'association "des villes
cyclabes": Fichier
PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans la SA HLM "Claisienne"
: Fichier PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans la SA HLM "Domofrance":
Fichier PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans la SA HLM "De le Dordogne"
: Fichier PDF
- Election d'un représentant de la CAP dans la SA HLM "Atlantique"
: Fichier PDF
- Désignation des représentants de la CAP au plan local d'insersion
et de l'emploi (PLIE) : Fichier
PDF
- Désignation des représentants de la CAP à la commission
d'infornation et de surveillance (CLIS) : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 11 Avril 2008 |
- Création des Vices-Présidence et enveloppe indemnitaire : Fichier
PDF
- Election du Président : Fichier
PDF
- Election des Vice Présidents : Fichier
PDF
- Délégation de pouvoirs au Président et au Bureau : Fichier
PDF
- Election de la commission d'appels d'offres : Fichier
PDF
- Election des membres de la commission de délégation de services
publics : Fichier
PDF
- Election des représentants de la CAP au Syndicat Mixte : Fichier
PDF
- Election des représentants de la CAP au Syndicat Mixte de gestion de
déchets ménagers de la dordogne (SMD3) : Fichier
PDF
- Election des représentants de la CAP au Syndicat Mixte pour la mise
en œuvre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (SYCOVAP) : Fichier
PDF
- Election des représentants de la CAP au sein du Syndicat Mixte de la
Beauronne : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 22 février 2008 |
- Budget annexe assainissement : autorisation de dépenses avant le vote
du budget 2008 : Fichier
PDF
- Contrat CDD de deux ans mission accessibilite : Service transports : Fichier
PDF
- Contrat CDD de 6 mois : service comptabilité: Fichier
PDF
- Extension des locaux de la CAP : avenant n° 1 au marché n°
06-034, avenant n° 2 au marché n° 06-040, avenant n° 2 au
marché n° 06-041, avenant n° 2 au marché n° 06-044,
avenant n° 1 au marché n° 06-045, avenant n° 3 au marché
n° 06-047 : Fichier
PDF
- Extension des locaux de la CAP : avenant n° 2 au marché de Maîtrise
d'œuvre n° 04-014 et budget de l'opération. : Fichier
PDF
- Parc d'activités économique Cré@vallée sud : vente
à la société SIAT : Fichier
PDF
- Parc d'activités Cré@vallée sud : Croix de Cholet : Maîtrise
d'oeuvre : Fichier
PDF
- Parc d'activités Cré@vallée sud : lotissement de La Couture
: Avant Projet et lancement des études : Fichier
PDF
- Parc d'activités Créavallée sud : ouvrage eaux pluviales
: avenant n° 1 au marché de travaux. : Fichier
PDF
- Parc d'activités Créavallée nord : vente à la
société V2I (Vigier Immobilier Industriel) : Fichier
PDF
- Parc d'activités Créavallée nord : Travaux de réseaux
: Fichier PDF
- Parc d'activités Créavallée nord : Vente à la
société Investimo : Fichier
PDF
- Parc d'activités Créavallée nord : vente d'un immeuble
de bureaux : Fichier
PDF
- Parc d'activités de La Rampinsolle : Vente d'un terrain à la
société De Almedia : Parcelle AV 358 : Fichier
PDF
- Parc d'activités de La Rampinsolle commune de Coulounieix Chamiers
: Maîtrise d'oeuvre : Fichier
PDF
- Parc d'activités de Borie Porte à Trélissac : avenant
n° 3 au stade de l'avant projet détaillé du marché
de Maîtrise d'oeuvre : Fichier
PDF
- Construction d'un giratoire sur la RN 21 à Trélissac : avenant
n° 1 au marché n° 07-036 : Lot n°2 : éclairage public
: Fichier PDF
- Parc d'activités Péri-Ouest : vente d'un terrain à la
société REGIPLAST : Fichier
PDF
- Club des entreprises de Péri-Ouest : versement d'une participation
pour la mise en place d'un système de gardiennage : Fichier
PDF
- Institut du goût du périgord : subvention de fonctionnement pour
l'année 2008 : Fichier
PDF
- Institut du oût du périgord : création d'un deuxième
laboratoire d'analyse sensorielles dans la pépinière d'entreprises
: Fichier PDF
- Pépinières d'entreprises : principes de gestion : Fichier
PDF
- Construction de la pépinière d'entreprises : avenant n°
1 au marché n° 07-039 : Fichier
PDF
- Gestion des déchets convention d'autorisation de circulation sur le
terrain d'une propriété privée : Fichier
PDF
- Station d'épuration de Trélissac : avenant n° 8 au contrat
d'affermage (assainissement structurant) : Fichier
PDF
- Qualité des eaux de la rivière : bilan 2007 : Fichier
PDF
- Budget STEP de Château L'Evêque : autorisation de dépenses
avant le vote du budget primitif 2008 : Fichier
PDF
- Voie Chanzy : marché de Maîtrise d'œuvre : avenant n°
3 : Déclaration du Cabinet Nechtan : Fichier
PDF
- Aménagement des carrefours St Georges Fénélon : validation
de l'avant projet : Fichier
PDF
- Aménagement des chemins de randonnées convention : CAP / Conseil
Général de la Dordogne et chaque commune relative à l'aménagement,
la gestion, l'entretien : Fichier
PDF
- Entretien de la voie verte : convention de mise à disposition avec
la commune de Trélissac : Fichier
PDF
- Construction du Centre Aquatique : avenant n1 marché n° 06-009,
avenant 2 marché 06-013, avenant 1 marché 06-016, avenant 2 marché
06-017, avenant 3 marché 06-021, avenant 1 au marché 06-022, avenant
2 marché 06-024 modif. Parking : Fichier
PDF
- Piscine d'été de la CAP de Marsac sur l'Isle : élargissement
de la voie d'accès et agrandissement des parkings : Fichier
PDF
- Règlement intérieur de l'Aquacap : Fichier
PDF
- CUCS : Subvention par la CAP d'une étude sur l'égalité
professionnelle des femmes : Fichier
PDF
- Programme d'intérêt général (P.I.G) : choix du
prestataire et subventions : Fichier
PDF
- Budget développement économique : autorisation de dépense
avant le vote du budget primitif 2008 : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 1er février 2008 |
- Extension des locaux de la CAP : acquisition de mobiliers et de matériels
de sonorisation : Fichier
PDF
- Transformation d'un poste d'adjoint technique : Fichier
PDF
- Demandes de fonds de concours de la commune de Coursac : Fichier
PDF
- Participation de la CAP au plan local pour l'insertion et l'emploi : Fichier
PDF
- Construction de la pépinière d'entreprises : avenants n°
1 au lot n° 1 VRD : Marché n° 07-038 : Fichier
PDF
- Péri-Ouest : vente d'un terrain à M. Roubillard : parcelle A
703 et 705 : Fichier
PDF
- Fournitures de pneumatiques pour les véhicules légers et les
poids lourds et suivi des pneumatiques : Fichier
PDF
- Remise à jour du règlement intérieur des déchèteries
: Fichier PDF
- Réhabilitation sans tranchée et inspection / Diagnostic des
collecteurs d'assainissement structurant non visitables : Fichier
PDF
- Station d'épuration de Coursac : Fichier
PDF
- Participation financière pour le rétablissement de la liaison
aérienne Périgueux-Paris : Fonds de concours à la ville
de Périgueux : Fichier
PDF
- Voie Chanzy : acquisition de l'immeuble sis 3 rue Chanzy à Périgueux
: Fichier PDF
- Construction du centre aquatique : avenant n° 2 au marché de travaux
n° 06-021 : Fichier
PDF
- Centre aquatique : échange de terrain : Les Jarrijoux : parcelle AS
21 et AS 19 : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 21 décembre 2007 |
- Extension des locaux de la CAP : avenants aux marchés de travaux
n° 06-035, 06-040, 06-041, 06-042, 06-043, 06-044, 06-046, 06-047, 06-037
: Fichier PDF
- Budget principal : autorisation de dépenses avant le vote du budget
primitif 2008 : Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Notre Dame de Sanilhac : Fichier
PDF
- Budget principal : décsion modificative n° 4 : Fichier
PDF
- Budget Développement économique :: décision modificative
n° 4 : admission en non valeur de loyers impayés : Fichier
PDF
- Budget assainissement collectif : Décision modificative n° 3 :
Fichier PDF
- Budget STEP de Antonne - Décision modificative n° 1 : intégration
comptable de la station : Fichier
PDF
- Budget STEP de Chancelade - Décision modificative n° 1 : intégration
comptable de la station : Fichier
PDF
- Budget STEP deCoursac- Décision modificative n° 3 : intégration
comptable de la station et de ses équipements : Fichier
PDF
- Budget STEP deCoursac- Décision modificative n° 1 : intégration
comptable de la station : Fichier
PDF
- Budget STEP de la Chapelle Gonaguet - Décision modificative n°
1 : intégration comptable de la station : Fichier
PDF
- Critères d'évluation : Fichier
PDF
- Plan de formation 2008-2010 : Fichier
PDF
- Indemnisation de frais de déplacement : Fichier
PDF
- Indemnisation conpensant des jours de repose travaillés : Fichier
PDF
- Cré@vallée nord alimentation en eau potable : Fichier
PDF
- Construction de la pépinière d'entreprises : avenant n°
1 au lot n° 4 du marché n° 07-040 : Fichier
PDF
- Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de sécurité
individuel : Fichier
PDF
- Fourniture de trois camions bennes destinés à la collecte des
déchets ménagers : Fichier
PDF
- Assainissement non collectif : convention de mise à disposition entre
la CAP et la commune de Chancelade : Fichier
PDF
- Autosurveillance du réseau d'assainissement structurant : intégration
des équipements : avenant n° 7 : au contrat d'affermage : Fichier
PDF
- Redevance assainissement structurant : tarif 2008 : utilisation de l'unité
de traitement des matières de vidanges et des sables de curages : Fichier
PDF
- Stations d'épuration Péri-urbaines : redevance pour le traitement
des eaux usées 2008 : Fichier
PDF
- Carrefour Fénelon Saint Georges : demande de subvention : Fichier
PDF
- Voie verte des berges de l'Isle : marché n° 02-033 : lot VRD :
avenant n° 1 : Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique de la CAP : avenants aux marchés de
travaux n° 06-023 et 06-021 : Fichier
PDF
- Création d'un réseau d'assainissement : site des jarrijoux à
Champcevinel : avenant au marché de travaux n° 07-024 : Fichier
PDF
- Centre aquatique Aquacap : Horaires et périodes d'ouvertu Politique
tarifaire : Fichier
PDF
- Plan de communication de l'aquacap : Fichier
PDF
- Approbation du programme local de l'habitat : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 30 novembre 2007 |
- Budget : décision modificative de fin d'exercice 2007 : Fichier
PDF
- Plan de recrutement de l'aquacap : Fichier
PDF
- Agence Aquitaine Développement Industriel (2ADI) : Cotisation 2007
: Fichier PDF
- Construction d'un giratoire sur la RN 21 : avenant au marché n°
07-035 lot voirie réseaux signalisation : Fichier
PDF
- Giratoire et parc d'activités de Borie Porte à Trélissac
: avenant n° 2 au marché de Maîtrise d'oeuvre : Fichier
PDF
- Péri Ouest : vente d'un bâtiment à la SCI du Périgord
: Marsac sur l'Isle, parcelle cadastrée AL395, 396, 397, 398 : superficie
3199m² : Fichier
PDF
- Peri-Ouest : vente d'un terrain à la société SCI BCO
: parcelle AL 431 : superficie 507 m² : Fichier
PDF
- Requalification du parc d'activités Péri-Ouest : secteur de
saltgourde : attribution de marchés de travaux : Fichier
PDF
- Aires d'accueil des gens du voyage : avenants aux marchés de travaux
n° 05-047, 05-048, 06-032, 06-050 : Fichier
PDF
- Aires d'accueil des gens du voyage de Razac sur l'Isle : achat d'un terrain
à l'immobilière MORY : Fichier
PDF
- Réfection des plages extérieures de la piscine d'été
de la CAP à Marsac sur l'Isle : Fichier
PDF
- Acquisition de terrains au niveau de la piscine d'été de la
CAP à Marsac sur l'Isle : Délégation du droit de préemption
: Fichier PDF
- Reconstruction de la piscine Bertrand de Born à Périgueux :
Fichier PDF
- Construction du Centre aquatique de la CAP à Champcevinel : avenants
aux marxhés de travaux n° 06-010, 06-013, 06-014, 06-024 : Fichier
PDF
- Communication avec les clubs sportifs : partenariats annuels 2007 : Fichier
PDF
- Construction d'une passerelle sur la commune de Marsac sur l'Isle : Demande
de subventions : Fichier
PDF
- Aménagement des chemins de randonnée : convention entre la CAP
et les Autoroutes du sud de la Francepour le passage des chemins de randonnée
: Fichier PDF
| Conseil communautaire du 19 octobre 2007 |
- Budget station d'épuration de Razac sur l'Isle : décision modificative
n°1 : Fichier PDF
- Erreur matériel - budget station d'épuration de Razac sur l'Isle : décision
modificative n°1 : Fichier
PDF
- Cré@vallée Sud - la couture : acquisition et vente de parcelles - travaux
: Fichier PDF
- Construction de la pépinière d'entreprise de la CAP : lot n°3 : charpente
métallique - marché négocié : attribution : Fichier
PDF
- Entretien de la voie verte : convention de mise à disposition avec la commune
de Marsac de l'Isle : Fichier
PDF
- Compostage des boues et des déchets verts de l'agglomération : convention
de déversement à la station d'épuration de Saltgourde : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 28 septembre 2007 |
- Renouvellement du parc automobile de la CAP - Vente d'un véhicule
: Fichier PDF
- Demande de fonds de concours de la commune d'Antonne et Trigonnat : Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Razac sur L'Isle : Fichier
PDF
- Budget principal - Décision modificative n°2 : Fichier
PDF
- Budget développement économique - Décision modificative
n°2 - admission en non valeur : Fichier
PDF
- Budget annexe assainissement collectif - décision modificative n°1
: Fichier PDF
- Budget step Château L'Evêque - Décision modificative n°1
: Fichier PDF
- Transformation d'un poste d'adjoint administratif 1ere classe en poste de
rédacteur teritoriale : Fichier
PDF
- Transformation d'un poste de controleur des travaux en technicien supérieur
: Fichier PDF
- Versement d'une indemnité à un stagiaire du syndicat mixte des
transports en commun : Fichier
PDF
- Contrat CDD de 6 mois mission accessibilité - Syndicat mixte des transports
en commun : Fichier
PDF
- Vente et cession de terrains entre la CAP et la ville de Périgueux
: Fichier PDF
- Giratoire de Borie Porte : convention avec Mme Reydy : Fichier
PDF
- Péri-Ouest : vente d'un terrain (parcelle AL 667 sur la commune de
Marsac sur L'Isle) à la société CITEA : Fichier
PDF
- Cré@vallée Nord : acquisition de terrains aux ASF AW 536, AW
538, 1W541 et AW 543 sur la commune de Coulounieix-Chamiers : Fichier
PDF
- Cré@vallée Sud : acquisition et ventes de terrains : Fichier
PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle : vente à la société
ETPM : Fichier
PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle : vente d'une parcelle cadastrée
AV 356 à M. Raynal, menuisier : Fichier
PDF
- Giratoire de Cré@vallée Sud / régularisation foncières
: Fichier PDF
- Fourniture de carburant et de cartes accréditives pour le service Gestion
des Déchets : Fichier
PDF
- Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
pour l'année 2008 : Fichier
PDF
- Demande de garantie d'emprunt : Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique de la CAP à Champcevinel : avenant
n°1 au marché n°06-017 / entreprise CARTECH : Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique de la CAP à Champcevinel : avenant
n°2 au marché de travaux n°06-011 / entreprise MATHIS : Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique de la CAP à Champcevinel : avenant
n°4 au marché de maitrise d'oeuvre n°05-002 : Fichier
PDF
- Entretien de la voie verte - convention entre la CAP et la ville de Périgueux
: Fichier PDF
- Aires d'accueil des gens du voyage : avenants aux marchés de travaux
: Fichier PDF
- Services de télécommunications : marchés subséquents
à l'accord cadre : Fichier
PDF
- Partenariat de communication avec France Bleu Périgord : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 29 juin 2007 - Séance de 15h30 |
- Lancement d'un programme d'intérêt général / Réhabilitation
du parc ancien et production de logement locatifs conventionnés : Fichier
PDF
- Protocole d'accord habitat avec le Conseil Général de la Dordogne
: Fichier PDF
| Conseil communautaire du 29 juin 2007 - Séance de 14h30 |
- Modification de la définition de l'intérêt communautaire
en matière d'équilibre social de l'habitat : Fichier
PDF
- Approbation du compte de gestion 2006 et du compte administration 2006 - affectation
des résultats : Fichier
PDF
- Budget principal / Décision modificative n°1 : Fichier
PDF
- Budget développement économique / Décision modificative
n°1 : Fichier
PDF
- Participation financière de la CAP pour l'aménagement des centres
bourgs : Fichier
PDF
- Fonds de concours aide à l'acquisition de bus pour les transports scolaires
des écoles primaires : Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Marsac sur l'Isle :
Fichier PDF
- Création d'un poste de rédacteur : Fichier
PDF
- C@P Connexion - Mise à jour catalogue tarifaire : Fichier
PDF
- Présentation du rapport annuel relatif à la délégation
de service public de télécommunications : Fichier
PDF
- Appel à projet FEDER "VILLE" : Fichier
PDF
- Voie du Bas-Chamiers : parcelle cadastrée AC n°99 (jardin) convention
d'occupation privative consentie à titre précaire et révocable
à l'AFAC 24 : avenant n°1 : Fichier
PDF
- Carrefour cour Saint-Georges à Périgueux / Attribution marchés
de travaux : Fichier
PDF
- Création d'un giratoire sur la RN 21 à Trélissac : zone
d'activités Borie Porte : Fichier
PDF
- Rapport annuel sur la qualité du service public de collecte des déchets
ménagers : Fichier
PDF
- Organisation de la collecte des déchets ménagers pendant semaine
fédérale de cyclotourisme : Fichier
PDF
- Réalisation des extrémités des bords de l'Isle : validationdu
programme de l'opération : Fichier
PDF
- Construction d'une passerelle sur la rivière Ilse de Marsac : mission
de maîtrise d'oeuvre : Fichier
PDF
- Modification règlement intérieur des aires d'accueil des gens
du voyage // suite ouverture nouvelles aires : Fichier
PDF
- Tarifs des fluides sur les aires d'accueil des gens du voyage : Fichier
PDF
- Présentation du rapport annuel sur la qualité du service public
de l'assainissement collectif (décret n°95-635 du 6 mai 1995) : Fichier
PDF
- Présentation du rapport annuel sur la qualité du service public
de l'assainissement non collectif (décret N°95-635 du 6 mai 1995)
: Fichier PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle : convention club d'astronomie :
Fichier PDF
- Parc d'activités de Jarrijoux à Champcevinel : marché
de travaux : Fichier
PDF
- Cré@vallée sud : ouvrages eaux pluviales : Fichier
PDF
- Construction de la pépinière d'entreprises : attribution des
marchés de travaux : Fichier
PDF
- Péri-ouest : parcelles AL 665 et AL 669 vente d'un terrain à
la société Gérard Pestre et Fils: Fichier
PDF
- Création du parc d'activités économiques : Borie Porte
à Télissac : Fichier
PDF
- Garantie d'achèvement des travaux pour le lotissement de Cré@vallée
nord : Fichier
PDF
- Création d'un parc d'activités économiques Borie Porte
à Trélissac : acquisition foncière parcelle AR 47 : Fichier
PDF
- Personnel : détermination des taux de promotion pour les avancements
de grade : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 25 mai 2007 |
- Renouvellement d'adhésion au pôle de compétitivité PROD'INOV : année 2007:
Fichier PDF
- Cré@vallée Nord : vente d'un terrain de 25 000 m² : partie de l'ilot 1.7 pour
le pôle interconsulaire : Fichier
PDF
- Requalification du parc d'activités péri-ouest : attribution du marché de
travaux : Fichier
PDF
- Carrefour giratoire borie porte à Trélissac : avenant n°1 au stade de l'APD
du marché de maîtrise d'oeuvre : Fichier
PDF
- Entretien des propriétés de la CAP : dévolution de travaux : Fichier
PDF
- Nettoyage des bacs roulants destinés à la collecte des déchets ménagers :
Fichier PDF
- Station d'épuration de Trélissac : marché de maîtrise d'oeuvre n°05-001 :
avenant n°2 : Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique de la CAP à Champcevinel : avenant n°1 au
marché n°06-010 / gros oeuvre : entreprise GTBA : Fichier
PDF
- Piscine de l'agglomération périgourdine : gestion 2007 : Fichier
PDF
- Création d'un réseau d'assainissement : site de Jarijoux à Champcevinel :
Fichier PDF
- Voie verte de Champcevinel le long de la VC n°1 subvention FNADT : Fichier
PDF
- Groupement de commande de télécommunications : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 30 mars 2007 |
- Budget primitif 2007 : Fichier
PDF
- Reprise anticipée des résultats 2006 : Fichier
PDF
- Fixation des taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères(teom) : Fichier
PDF
- Fixation des taux de taxe professionnelle unique (TPU) : Fichier
PDF
- Parc d'activités de Borie-Marty : lot n°3 : marché plantations : Ets Jarrige
Parcs et Jardins du Lys : avenant n°1 : Fichier
PDF
- Parc d'activités de Cré@vallée nord : attribution des marchés de travaux :
Fichier PDF
- Réhabilitation du parc d'activités Péri-Ouest :
Fichier PDF
- Château l'Evêque : projet de parc d'activités à vocation artisanale : Fichier
PDF
- Institut du Goût du Périgord : subvention équilibre 2007 : Fichier
PDF
- Parc d'activités de Jarijoux sur la commune de Champcevinel : avenant n°1
au stade APD du marché de maîtrise d'oeuvre : Fichier
PDF
- Modification des sauts du SYCOVAP : Fichier
PDF
- Gestion des boues des stations d'épuration de la deuxième couronne : Fichier
PDF
- Schéma de gestion des eaux pluviales : agence de l'eau : Fichier
PDF
- Qualité des eaux de la rivière Isle : bilan 2006 : Fichier
PDF
- Réhabilitation / diagnostic des collecteurs d'assainissement structurant non
visitables et visitables : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 23 février 2007 |
- Candidature à l'appel à projet du conseil régional et de l'ademe en matière d'achats eco-responsables : Fichier PDF
- Débat d'orientations budgétaires : Fichier PDF
- Budget principal - autorisation des dépenses avant le vote du budget primitif 2007 en section investissement pour le solde d'opération : construction du centre technique du service de collecte des déchets : Fichier PDF
- Construction du centre technique du service de collecte des déchets : avenant aux marchés de travaux : Fichier PDF
- Aire d'accueil des gens du voyage à Champcevinel : cession d'une parcelle de terrain au syndicat d'électrification de Périgueux-Est : Fichier PDF
- Voie Chanzy : acquisition de l'immeuble SIS 3 rue Chanzy à Périgueux : Fichier PDF
- Voie Chanzy : acquisition de la parcelle AZ n°567 :Fichier PDF
- Voie de l'Arsault : immeuble SIS 45 rue des Jardiniers à Périgueux : mise à disposition à titre précaire et révocable : Fichier PDF
- Station d'épuration d'Antonne et Trigonnant : entretien de l'ouvrage : Fichier PDF
- Construction de la nouvelle station d'épuration des Garennes à Trélissac - acquisition du terrain : Fichier PDF
- Station d'épuration de Saltgourde : renouvellement de l'autorisation de rejet
dans l'Isle : Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 26 janvier 2007 |
- Extension des locaux de la CAP Marché n° 06-046 : lot 13 : électricité CFT/CFO
entreprise B.ELECTRIC : avenant N° 1 : Fichier
PDF
- Extension des locaux de la CAP : révision du nombre de bureaux : Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours pour la commune de Chancelade : Fichier
PDF
- Budget principal : autorisation des dépenses avant le vote du budget??????g?ŸE??? primitif
2007 en section investissement : Fichier
PDF
- Transformation d'un poste d'agent de maîtrise en poste d'agent technique qualifié
: Fichier PDF
- Versement d'une indemnité à un stagiaire : service de gestion des déchets
ménagers : Fichier
PDF
- Péri-ouest : vente d'un terrain à la société V21 : Fichier
PDF
- Ouverture d'un chemin sur la commune de La Chapelle Gonaguet afin d'améliorer
la collecte : Fichier
PDF
- Tarifications pour les associations dans les déchèteries : Fichier
PDF
- Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) : Fichier
PDF
- Pérennisation et fonctionnement du nouveau SYCOVAP : Fichier
PDF
- Construction du Centre aquatique de la CAP à Champcevinel : avenant n°3 au
marché de Maîtrise d'oeuvre n°05-002 : Fichier
PDF
- Réhabilitation et construction des aires d'accueil des Gens du Voyage : avenants
: Fichier PDF
| Conseil communautaire du 15 décembre 2006 |
- Agence Aquitaine développement industriel (2ADI) : Cotisation 2006 :
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- Redevances assainissement structurant : tarif 2007 utilisation de l'unité de traitement des matières de vidange et des sables de curages : tarifs 2007:
Fichier PDF
- Construction du centre aquatique de la CAP à Champcevinel : Attribution du lot n°6 : serrurerie métallerie et du lot n°9 : carrelage:
Fichier PDF
- Voie Chanzy et carrefours cours Fenelon et Saint-Georges : Marché de Maîtrise d'oeuvre n°04-028 avec ECCTA : avenant n°2 au stade de l'APD pour la carrfour Saint-Georges :
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- Demande de fonds de concours de la commune de Razac sur l'Isle :
Fichier PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Coulounieix Chamiers :
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- Haut-Débit : Le point et le central de Coulounieix Chamiers :
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- Délégation d'aide à la pierre : bases d'un accord possible entre le conseil général et la CAP :
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- Budget principal décision modificative :
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- Restructuration et réalisation des aires d'accueil des gens de voyage : avenant n°1 : lot n°7:
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| Conseil communautaire du 01 décembre 2006 |
- Renouvellement des contrats d'assurances de la CAP :
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- Transformation de deux postes :
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- Précisions relatives à la délégation de compétences en matière d'emprunt au Président de la CAP
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- Budget : décision modificative de fin d'exercice :
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- Emprunt 2006 : consultation des établissements financiers : lot 1 : budget principal
Fichier PDF
- Emprunt 2006 : consultation des établissements financiers : lot 2 : budget dev. Eco.
Fichier PDF
- Emprunt 2006 : consultation des établissements financiers : lot 3 : budget assainissement
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- Station d'épuration : évaluation des transferts de charges:
Fichier PDF
- Station d'épuration fixation des redevances assinissement :
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- Arrêt de projet du programme local de l'habitat :
Fichier PDF
- Acquisition foncière pour l'amménagement d'une aire d'accueil à Marsac sur l'Isle (8 places) :
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- Projet de convention triennale avec le centre social "Ecoute le voyage" :
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- Aire d'accueil des gens de voyage de Champcevinel : vente d'une parcelle de terrain au syndicat intercommunal d'électrification du 01 décembre 2006
| Conseil communautaire du 20 octobre 2006 |
- Demande de fonds de concours de la commune de Coursac:
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- Budget développement économique : décision modificative n°1 :
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- Groupement de commande de télécommunications :
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- Construction du centre technique du service de collecte des déchets ménagers : avenant aux marchés de travaux :
Fichier PDF
- Tarification des déchets verts apportés à la rampisolle par les associations:
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- Déchèterie : valorisation du matériel informatique:
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- Fourniture de deux camions bennes destinés à la collecte des déchets ménagers :
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- Parc d'activités de Borie Porte à Trélissac : acquisition d'un terrain :
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- Assainissement non collectif : contrôle des installations existantes : facturation su service à l'usager :
Fichier PDF
- Actualisation du plan d'épandandage des boues compostées de la station d'épuration de saltgourde :
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- Aménénagement d'un carrefour giratoire à l'intersection de la RD710, VC9 et du chemin de l'Evêque à Marsac sur l'Isle :
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- Centre aquatique de la CAP : 2ème Appel d'offres : attribution des marchés de travaux :
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- Communication avec les clubs sportifs : partenariat annuels 2006 :
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| Conseil communautaire du 29 septembre 2006 |
- Jardin le long de la voie des stades : convention d'occupation privative consentie
à titre précaire et révocable :
Fichier
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- Création d'un emploi fonctionnel de directeur général :
Fichier
PDF
- Transformation de deux postes
Fichier
PDF
- Cré@vallée Sud Borie Marty : vente d'un terrain à STAD Dordogne :
Fichier
PDF
- Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2007
:
Fichier PDF
- Achat de bennes à ordures ménagères : demande de subvention :
Fichier
PDF
- Restructuration de la station d'épuration de Trélissac : avenant au marché de
Maîtrise d'oeuvre :
Fichier
PDF
- Restructuration de la station d'épuration de Trélissac : dévolution de travaux
:
Fichier PDF
- Unité de traitement des matières de vidange et des sables de curage de réseaux
: avenant n°1 :
Fichier
PDF
- Création d'un cheminement le long de la VC n°1 à Champcevinel, groupement Meyzie
-APPIA marché n°05-009 lot 1, VRD Génie civil : avenant n°2 :
Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique : achat propriété Lerin/Teillou :
Fichier
PDF
- Approfondissement de l'étude Habitat du pays de l'Isle en Périgord :
Fichier
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| Conseil communautaire du 30 juin 2006 |
- Haut-débit : catalogue tarifaire :
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- Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2005 - affectation des résultats :
Fichier PDF
- Budget principal : décision modificative n°1 :
Fichier PDF
- Budget développement économique : décision modificative n°1 :
Fichier PDF
- Budget assainissement collectif : décision n°2 :
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- Service SPANC : convention de mise à disposition d'un agent emploi jeune de la commune :
Fichier PDF
- Transformation de deux postes :
Fichier PDF
- Transformation d'un poste d'éducateur des activités physiques et sportives en
poste d'agent d'animation qualifié :
Fichier
PDF
- Délégation de compétences "aide à la pierre" de l'état en application de la loi liberté et responsabilités locales :
Fichier PDF
- Renouvellement de l'adhésion au Pôle compétitivités Pod'Innov 2006 :
Fichier PDF
- Péri-Ouest : fonds de concours d'Immochan :
Fichier PDF
- Requalification du parc d'activités des Gabarres : avenant n°1 au marché de travaux n° 06-028 : LOT n°1 : VRD :
Fichier PDF
- Peri-ouest : vente d'un terrain à la SCI du Périgord :
Fichier PDF
- Cré@vallée sud : vente d'un terrain à la SARL MVN :
Fichier PDF
- Cré@vallée sud : vente d'un terrain à la société BIOLAB :
Fichier PDF
- Cré@vallée sud : Zone de fret : vente d'un terrain à CONCEPT LOGISTIQUESERVICE (CLS) :
Fichier PDF
- Cré@vallée sud : Borie Marty : Vente d'un terrain à la coopérative de la Périgourdine :
Fichier PDF
- Cré@vallée nord : Plan de financement :
Fichier PDF
- Construction de la pépinière d'entreprises :
Fichier
PDF
- Vente du bâtiment économique sur le site rue du 5ème Chasseur à Périgueux
(Vente à la société DXL) :
Fichier
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| Conseil communautaire du 29 Mai 2006 |
- Extension des locaux administratifs de la CAP :
Fichier PDF
- Demande de fonds de concours de la commune d'Escoire :
Fichier PDF
- Budget station d'épuration de Château l'Evêque :
Fichier PDF
- Transformation d'un poste d'agent de maîtrise principal :
Fichier PDF
- Transformation d'un poste d'agent de technique principal :
Fichier PDF
- Transformation d'un poste d'agent technique :
Fichier
PDF
- Restructuration et construction des aires d'accueil des gens du voyage :
Fichier
PDF
- Projet de gestion des aires d'accueil des gens du voyage :
Fichier PDF
- Piscines de l'agglomération périgourdine : gestion 2006 :
Fichier PDF
- Travaux de rénovation de la piscine de Marsac sur l'Isle : Contentieux avec l'entreprise Jaccou :
Fichier PDF
- Construction du centre aquatique : avenant n°2 au marché de maîtrise
d'oeuvre :
Fichier PDF
| Conseil communautaire du 28 Avril 2006 |
- Transformation de deux postes :
Fichier
PDF
- Personnel : service développement économique - recutement d'un chargé de mission
:
Fichier PDF
- Extension des locaux de la CAP : lancement de l'appel d'offres :
Fichier
PDF
- Pays de la vallée de l'Isle - Communauté d'Agglomération Périgourdine : cotisation
2006 :
Fichier PDF
- Construction du centre aquatique : servitude pouor le réseau assainissement
:
Fichier PDF
- Coulounieix-Chamiers : renforcement du réseau eau potable des parcs d'activités
de la Rampinsolle et de Cré@vallée Nord :
Fichier
PDF
- Requalification du parc d'activités Péri-Ouest : Lotissement des Gabares :
Fichier PDF
- Opération "Voie Chanzy et carrefours Cours Fenelon - Saint Georges :
Fichier
PDF
- Réalisation du parcours canoës : Saltgourde, Lévêque, Le Chambon et La Roche
:
Fichier PDF
- Aire d'accueil des gens du voyage de Trélissac : acquisition du terrain :
Fichier PDF
- Programme local de l'habitat : lancement de la procédure d'élaboration :
Fichier
PDF
- Shéma directeur d'assainissement d'eaux pluviales lancemant de l'étude :
Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 31 Mars 2006 |
- Suppression d'un poste d'ingénieur contractuel et création d'un poste d'ingénieur territorial : Fichier PDF
- Transformation de 2 postes d'agent administratifs en adjoint administratif : Fichier PDF
- Budget primitif 2006 : Fichier PDF
- Reprise anticipée des résultats : Fichier PDF
- Fixation du taux de taxe professionnelle unique (TPU) : Fichier PDF
- Fixation du taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) : Fichier PDF
- Réforme M14 : procédure de rattachement des intérêts courus non échus (ICNE) : Fichier PDF
- Demande de fonds de concours de la commune de Château l'Evêque : Fichier
PDF
- Budget principal et annexes soumis à la réglementation M14 : Fichier PDF
- Cré@vallée Nord et Sud : Alimentation en gaz naturel : Convention avec Gaz de France : Fichier PDF
- Tarifications pour les associations dans les déchèteries : Fichier PDF
- Evolution du service : Fichier PDF
- Unité de traitement des matières de vidange et des sables de curage : avenant n° 1 aux marchés de travaux : Fichier PDF
- Unité de traitement des matières de vidange et des sables de curage : marché de maîtrise d'Oeuvre n° 05-005 : avenant n° 2 : Fichier PDF
- Délégation de service public : mise à jour du catalogue de services : Fichier PDF
- Association "Ecoute le voyage" : subvention 2006 : Fichier PDF
- Aire d'accueil de grand passage (gens du voyage) commune de Notre Dame de Sanilhac : Fichier PDF
- Disposition de mise à disposition d'immeubles à destinations des associations : Fichier PDF
- Voie du bas-Chamiers : parcelle AC n° 99 (jardin) convention d'occupation privative consentie à titre précaire et révocable à Monsieur Laroumagne : avenant n° 1 : Fichier PDF
- Voie du bas-Chamiers ; parcelle cadastréeAC N° 99 (jardin) convention d'occupation
privative consentie à titre précaire et révocable à AFFAC association formation
avenir conseil : Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique à Champcevinel : lancement de l'appel d'offres : Fichier PDF
- Création d'un cheminement le long de la voie communale n°1 sur la commune de Champcevinel : marché n°05-009 : lot n°1 : VRD Génie civil : groupt. avenant n° 1 : Fichier PDF
- Création d'un cheminement le long de la voie communale n°1 sur la commune de Champcevinel : marché n°05-010 : lot n°2 : plantations espaces verts : avenant n° 1 : Fichier PDF
| Conseil communautaire du 24 Février 2006 |
- Agrandissement des locaux de la CAP : présentation de l'aménagement : Fichier PDF
- Carrefour giratoire de Cré@vallée sud sur RN 21 - RD 8 : Fichier PDF
- Péri-Ouest : travaux sur les gabares : Fichier PDF
- Voie de l'Arsault : acquisition immeuble sis 22 rue parmentier à Périgueux : Fichier PDF
- Plan de randonnée financement et répartition des travaux : Fichier PDF
- Plan de randonnée : plan de financement communes de coursac, razac, chapelle gonaguet : Fichier PDF
- Vente d'un bien immobilier (Terrain situé aux petites brandes commune de Coulounieix Chamiers) : Fichier PDF
- Marchés d'enlèvement et de traitement des déchets collectés en déchèteries et collecte du verre et du plastique en apport volontaire : Fichier PDF
| Conseil communautaire du 27 Janvier 2006 |
- Budget Assainissement : emprunt : Fichier PDF
- Aménagement du régime indemnitaire en raison de la refonte de la catégorie C : Fichier PDF
- Périnnisation d'un emploi jeune : service assainissement : Fichier PDF
- Transformation d'un poste de rédacteur des A.P.S (activités physiques et sportives) cantractuel en poste d'agent d'animation qualifié stagiaire : Fichier PDF
- Transformation de trois postes : 2 postes d'agents d'entretien et 1 poste d'agent de salubrité en 3 postes d'agents techniques : Fichier PDF
- Versement d'une indemnité à un stagiaire : service communication : Fichier PDF
- Pépinière d'entreprise de la communauté d'agglomération périgourdine : choix de l'équipe de Maîtrise d'oeuvre : Fichier PDF
- Institut du goût en Périgord : Fichier PDF
- Qualité des eaux de la rivière : Bilan 2005 : Fichier PDF
- Qualité de l'air : Fichier PDF
- Construction du centre aquatique : avenant n° 1 au marché de Maîtrise d'Oeuvre n° 05-002 : Fichier PDF
- Construction du centre aquatique : installation d'une chaufferie bois : Fichier PDF
- Restructuration de la piscine de Marsac : avenant n° 2 au marché de maîtrise d'Oeuvre n° 04-009 : Fichier PDF
- Aménagement des berges de l'Isle : Club des villes cyclables : Adhésion : Fichier PDF
- Haut-Débit : Implantation du cerveau de réseau : Fichier PDF
- Construction du centre aquatique : attribution lot n°5 ; charpente métallique : Fichier PDF
- Construction du centre technique : attribution lot n° 5 ; charpente métallique : Fichier PDF
- Avenant au marché collecte du verre n° 03-015 : Fichier PDF
- Parc d'activités économiques des Gabares : Droit de préemption sur la parcelle AT 200 Commune de Chancelade : Fichier PDF
| Conseil communautaire du 16 Décembre 2005 |
- Budget développement économique : régularisation comptable de la vente des
immeubles SCIM et Editions René: Fichier
PDF
- Parc d'activitéséconomique de la Rampinsolle : avenant au bail de TDF: Fichier
PDF
- Cré@vallée Sud : Zone de fret : Vente de terrain à M. Deviers: Fichier
PDF
- Cré@vallée : zone de fret : vente de terrain à CLS (concept logistique services):
Fichier PDF
- Redevance assainissement structurant : tarifs 2006: Fichier
PDF
- Extension de la compétence assainissement au traitement des eaux uséees (STEP):
Fichier PDF
- Vente de l'immeuble, 73 bis rue Combes des dames: Fichier
PDF
- Entretien des berges de l'Isle : marché de travaux: Fichier
PDF
- Voie de l'Arsault : immeuble sis 45 rue des jardiniers à Périgueux : Mise
à disposition à la ville de Périgueux: Fichier
PDF
- Passes à canoés : avenant n° 1 au marché n° 04-017 : marché de travaux: Fichier
PDF
- Berges de l'Isle : passages sous ponts: Fichier
PDF
- Restructuration des aires d'accueil des gens du voyage : attribution des marché
de travaux: Fichier PDF
| Conseil communautaire du 25 Février 2005 |
- Débat des orientations budgétaires:
Fichier
PDF
- Convention de formation CIDEFE:
Fichier
PDF
- Création de poste d'un agent de salubrité:
Fichier
PDF
- Création de postes:
Fichier PDF
- Pépinière et plate forme de service très haut débit : modification du programme:
Fichier PDF
- Programme d'accueil des gens du voyage : 1ères esquisses et échéancier des projets:
Fichier PDF
- Accompagnement social des familles du voyage : subvention 2005:
Fichier
PDF
- Communication sport : demandes de partenariats ponctuels:
Fichier
PDF
- Plan de randonnée:
Fichier PDF
| Conseil communautaire du 28 Janvier 2005 |
- La dématérialisation des marchés publics : groupement de commandes:
Fichier PDF
- Budget principal CAP : Renégociation de prêt:
Fichier
PDF
- Transformation de deux postes d'agents techniques en postes de rédacteur et
d'agent d'entretien.:
Fichier PDF
- Transformation d'un poste d'agent administratif en poste d'adjoint administratif:
Fichier PDF
- Transformation d'un poste d'agent d'entretien en poste d'agent technique.:
Fichier
PDF
- Transformation d'un poste de contrôleur de travaux en poste de technicien territorial.:
Fichier PDF
- Création du compte épargne temps (CET):
Fichier
PDF
- Parc d'activités de saltgourde : requalification:
Fichier
PDF
- Saltgourde : vente d'un terrain à la SAS OTEC:
Fichier
PDF
- Parcs d'activités : signalétique:
Fichier
PDF
- Pont du Cerf, Coulounieix Chamiers : promesse de vente d'un terrain de
40 000 m2 pour le pôle interconsulaire:
Fichier PDF
- Parc d'activités de Peri-Ouest : problème d'inondation rue de la prairie:
Fichier
PDF
- Réhabilitation sans tranchée des collecteurs d'assainissement structurant :
lancement des travaux:
Fichier PDF
- Convention de mise à disposition de?? ?v?s locaux pour les transports urbains:
Fichier
PDF
- Construction du centre aquatique à Champcevinel : choix de l'équipe de Maîtrise
d'oeuvre:
Fichier PDF
- Versement d'une aide de solidarité au fond d'urgence Humanitaire en faveur des victimes du tremblement de terre (Tsunami) / Asie du Sud Est:
Fichier PDF
| Conseil communautaire du 17 Décembre 2004 |
- Décision modificatives n° 3:
Fichier
PDF
- Décision modificative n°4:
Fichier
PDF
- Journée de solidarité:
Fichier
PDF
- Plan de formation:
Fichier PDF
- Contrat d'agglomération:
Fichier
PDF
- Parc d'activités du pont du cerf Coulounieix Chamiers : Approbation des principes
d'aménagement:
Fichier PDF
- Pépinière et plate forme haut débit : choix et acquisition du terrain,:
Fichier
PDF
- Pont du cerf Chamiers : Echange de terrain:
Fichier
PDF
- Pont du cerf Notre Dame de Sanilhac : acquisition d'une parcelle cadastrée AR
17:
Fichier PDF
- Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de Trélissac:
Fichier
PDF
- Aménagement des berges de l'Isle : Voie verte section Trélissac:
Fichier
PDF
- Voie Chanzy et carrefours Fenelon et Saint Georges : Parcelle AZ 461:
Fichier
PDF
- Pôle universitaire : marché n° 03,031 : lot 2 : aménagement paysagers : avenant
n° 1:
Fichier PDF
- La valorisation du polystyrène par une collecte en déchèterie:
Fichier
PDF
- Mise en place d'une tarification unique départementale pour l'accueil des déchets
professionnels en déchèterie:
Fichier
PDF
- Qualité des eaux de la rivière Isle : Bilan 2004:
Fichier
PDF
- Qualité de l'air information:
Fichier
PDF
- Directive cadre européenne sur l'eau / Synthèse des questions importantes et révision du SDAGE:
Fichier PDF
- La redevance assainissement structurant collectif:
Fichier
PDF
| Conseil communautaire du 29 Octobre 2004 |
- Versement d'une indemnité à un stagiaire service Développement économique:
Fichier
PDF
- Modification du régime indemnitaire de la fikière technique : Modification de
l'indemnité spécifique de service (ISS):
Fichier
PDF
- Dotation de solidarité communautaire 2004:
Fichier
PDF
- Saltgourde : vente d'un terrai à M. Deviers:
Fichier
PDF
- Pépinière et plateforme haut débit : plan de financement:
Fichier
PDF
- Saltgourde : Vente d'un terrain à M. Beffara et au cabinet comptable Roche:
Fichier PDF
- Fournitures de conteneurs à ordures ménagères : résultat de l'appel d'offres:
Fichier PDF
- Fourniture de sacs jaunes pour la collecte sélective et de sacs noirs pour la
collecte des ordures ménagères : Résultat de l'appel d'offres:
Fichier
PDF
- Extension du réseau d'assainissement d'eaux usées du parc d'activités de Peri-Ouest
: Avenant n° 1 au marché de travaux:
Fichier
PDF
- Pays de l'Isle en Périgord : Approbation de la charte:
Fichier
PDF
- Déclaration d'intention d'aliéner : Immeuble 12 bis rue de Turenne à Périgueux
(section AZ parcelle n° 471):
Fichier
PDF
- Immeuble rue Charnay Frachet : démolition:
Fichier
PDF
- Berges de l'Isle : Vente d'un terrain à la SCI du ?? ?v?Moulin des Mounards:
Fichier
PDF
- Voie verte de Champcevinel : Mission de Maîtrise d'oeuvre:
Fichier
PDF
- Convention d'occupation précaire du Club Lakanal à intervenir entre la CAP et la commune de Périgueux:
Fichier PDF| Conseil communautaire du 09 Juillet 2004 |
- Recrutement d'unchef d'atelier:
Fichier
PDF
- Approbation du compte de gestion 2003 et du compte administratif 2003 - Affectation
des résultats:
Fichier PDF
- Budget Développement économique : Paiement à la ville de Périgueux des terrains
de la Rampinsolle:
Fichier PDF
- Implantation du Pôle inter consuaire, de la Maison du Périgord, de la Pépinière
d'entreprises et de la Plate forme Haut débit:
Fichier
PDF
- Futur parc d'activités economiques des Brandeaux à Coursac : acquisition de
terrains:
Fichier PDF
- Pont du cerf : Vente du bâtiment ROBCO à la Société Garrigue SA:
Fichier
PDF
- Pépinière et plate forme très haut débit:
Fichier
PDF
- Futur parc d'activités économiques de Trélissac:
Fichier
PDF
- Pont du cerf : construction d'un centre logistique : avenant n° 1 au marché
de terrassement n° 03-020:
Fichier
PDF
- Pont du cerf : construction d'un centre logistique et déplacement d'une voirie
: avenant n° 4 au contrat de Maîtrise d'oeuvre:
Fichier
PDF
- Pont du cerf : Vente d'un terrain à la société Concepts logistiques services:
Fichier PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle : recalibrage du VC 204:
Fichier
PDF
- Parc d'activités de la Rampinsolle : Bassin d'or?? ?%?age lotissement Sud:
Fichier
PDF
- Démolition de l'ancien camp militaire du Bas-Chamiers, marché n° 03-032 : avenant
n° 1:
Fichier PDF
- Redevance spéciale:
Fichier PDF
- Déchèteries : mise en place du tri du bois et suppression de l'accueil des pneus:
Fichier PDF
- Présentation du rapport annuel sur la qualité du service public de collecte des déchets ménagers:
Fichier PDF
- Convention de déversement dans le réseau assainissement : etablissement industriel
de maintenance du matériel SNCF du Périgord:
Fichier
PDF
- Présentation annuel du rapport annuel sur la qualité du service puplic de l'assainissement
(Décret n° 950635 du 06 mai 1995):
Fichier
PDF
- Voie verte Champcevinel : acquisition d'une partie de la parcelle AZ 29:
Fichier
PDF
- Pôle universitaire de la Grenadière : Voie d'accés : marché n° 03-030 : Lot n° 1 : Génie civil/VRD : Avenant n° 1:
Fichier PDF
- Haut-Débit:
Fichier PDF
- Aménagement des Berges de l'Isle : Mobilier : Poubelles:
Fichier
PDF
- Isle : Passes à canoës // Parcours canoës:
Fichier
PDF
- Chemins de randonnée:
Fichier
PDF
- Giratoire de Meriller : acquisition amiable de la parcelle BP 7:
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- piscines de l'agglomération périgourdine : gestion 2004:
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- Projet d'aure d'accueil des gens du voyage sur la commune de Champcevinel:
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- Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de Chancelade:
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- Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de Notre Dame de Sanilhac:
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- Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de Razac sur l'Isle:
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- Projet d'aire d'accueil des gens du voyage sur la commune de Trélissac:
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- Association d'accompagnement des gens du voyage : demande de subvention:
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| Conseil communautaire du 28 Juin 2004 |
- Marché de fourniture de carburant pour les véhicules de la CAP:
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- Budget principal : décision modificative n° 1:
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- Budget annexe développement économique : décision modificative n° 1:
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- Budget annexe assainissement : décision modificative n° 1:
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- Ligne de trésorerie : ouverture de crédit Dexia CCF:
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- Suppression d'un poste d'agent de salubrité contractuel et création d'un poste
d'agent de salubrité:
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- Versement d'une indemnité à un stagiaire "Politique de la ville et de l'habitat,
accueil des gens du voyage et des transports urbains:
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- Voie verte de Champcevinel : acquisition amiable des parcelles BA 44 et BA 70:
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- Fourniture de conteneurs à ordures ménagères : lancement d'un nouvel appel d'offres:
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- Achats de bennes à ordures ménagères : demande de subvention:
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- Plan piscine:
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- Pont du cerf et Saltgourde, revêtement de chaussées : attribution de marchés
de travaux.:
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- Saltgourde : Acquisition d'un terrain appartenant à EDF:
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- Aménagement des bords de l'Isle : passage sous ponts:
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| Conseil communautaire du 10 Mai 2004 |
- CCSLP Haut Débit : Commission Consultative des Services Publics Locaux : Extension
des compétences aux nouvelles technologies:
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- Modification des statuts de la CAP pour y intégrer la compétence pays:
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- Aménagement du régime indemnitaire de la filière technique:
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- Agrandissement des locaux de la CAP - Résultats du concours d'architecture.:
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- Adhésion à Finance active:
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- Aménagement paysagers du parc de la Rampinsolle : lancement de l'appel d'offres:
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- Pont du cerf : Déplacement d'une voirie : Cabinet CETEC : Avenant n° 3 au contrat
de Maîtrise d'œuvre , centre logistique pont du cerf:
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- Avenant à la convention passée avec Eurovia (convention de passage sur terrain
CAP):
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- Saltgourde : vente d'un terrain à la SOCRA:
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- Restructuration de la station d'épuration des Garennes à Trélissac : Lancement
de l'opération.:
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- Convention de déversement dans le réseau assainissement : établissement AUCHAN:
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- Entretien des véhicules de collecte : avnant à la convention avec Périgueux:
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- Renouvellement des colonnes à verre:
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- Gestion de l'aire d'accueil de la Rampinsolle:
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- Voie Chanzy et Carrefour Fenelon/St Georges : Analyse des offres : Choix du
Maître d'oeuvvre:
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- Démolition du moulin des Mounards:
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- Bords de l'Isle : Deuxième tranche:
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- Entretien du cheminement des berges de l'Isle:
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- Acquisition terrains "Jarrijoux" à Champcevinel:
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| Conseil communautaire du 19 Décembre 2003 |
- Transformation d'un poste agent contractuel B en poste d'éducateur des activités
phisyque et sportives:
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- Décision modificative n° 6:
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- Budget développement économique, décision modificative n° 3:
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- Parc d'activités Borie-Marty : Lancement des procédure de travaux:
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- Maîtrise d'ouvrage pour un bâtiment logistique:
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- Lotissement de la Rampinsolle : voie de desserte VC 204:
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- Approvisionnement en carburant:
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- Lavages des bacs:
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- Réhabilitation de réseaux d'assainissemnt par l'intérieur : marché de maîtrise
d'oeuvre (Avenant n° 1):
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- Voie verte de Champcevinel : acquisition amiable.:
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- Pôle universitaire de la Grenadière - travaux de viabilité - Acquisition foncière
complémentaire:
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- Plan piscine : choix du site pour la nouvelle piscine:
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| Conseil communautaire du 28 Novembre 2003 |
- Création d'un poste d'agent administratif pérennisation d'un emploi jeune:
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- Création d'un poste d'agent d'entrerien à temps non complet:
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- Création d'un poste d'agent de maîtrise:
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- Budgets : décision modificative:
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- Emprunt 2003-2004:
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- Assainissement structurant : programme pluriannuel de travaux:
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- Redevance assainissement : Tarif 2004:
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- Mise à disposition de la parcelle BN 649 à la commune de Périgueux:
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- Pont du Cerf : Construction d'un bâtiment pour une société de transport : Attribution
de marchés de travaux, signature de la promesse de vente, Avenant au contrat de
Maîtrise d'Œuvre:
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- Lotissement La Rampinsolle Nord convention de diagnostic archéologique:
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- Aménagement des Bords de l'Isle : Bac de Campniac:
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- Aménagement des bords de l'Isle : Signalétique:
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- Aménagement des bords de l'Isle : Etude dde la signalétique:
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- Convention de mise à disposition des piscines de l'agglomération:
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- Conventions relatives à l'exercice d'activités à titre privé des éducateurs
sportifs des piscines de l'agglomération:
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- Convention de disponibiité avec le service départemental d'incendie et de secours:
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- Création de deux postes d'agents de salubrité:
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- Aide à la famille d'un agent décédé:
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- Dotation de solidarité communautaire 2003:
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- Budget Développement économique : décision modificative N°2:
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- Budget principal : décision modificative n° 4:
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- Fourniture et mise en place de marché de logiciels SIG et d'exploitation de
données numérisées du cadastre : avenant au marché 99056:
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- Convention de déversement dans le réseau d'assainissement : Etéblissement EUROVIA:
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- Autorisation au titre de la loi sur l'eau du plan d'épandage des boues compostées
de la station d'épuration de Saltgourde:
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- Qualité des eaux de la rivière : bilan 2003:
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- Extension du territoire et des services:
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- Avenant à la convention relative aux travaux du Pôle universitaire de la Grenadière:
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- Commune de Champcevinel : Jarijoux : application du droit de préemption urbain:
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- Syndicat mixte des transports Péribus : versement du déficit prévisionnel de
Péribus pour 2003:
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| Conseil communautaire du 7 Novembre 2003 |
- Convention de disponibiité avec le service départemental d'incendie et de secours:
a href="/pdf/delib/07112003/DD147-2003.pdf">Fichier PDF
- Création de deux postes d'agents de salubrité:
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- Aide à la famille d'un agent décédé:
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- Dotation de solidarité communautaire 2003:
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- Budget Développement économique : décision modificative N°2:
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- Budget principal : décision modificative n° 4:
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- Fourniture et mise en place de marché de logiciels SIG et d'exploitation de
données numérisées du cadastre : avenant au marché 99056:
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- Convention de déversement dans le réseau d'assainissement : Etéblissement EUROVIA:
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- Autorisation au titre de la loi sur l'eau du plan d'épandage des boues compostées
de la station d'épuration de Saltgourde:
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- Qualité des eaux de la rivière : bilan 2003:
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- Extension du territoire et des services:
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- Avenant à la convention relative aux travaux du Pôle universitaire de la Grenadière:
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- Commune de Champcevinel : Jarijoux : application du droit de préemption urbain:
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- Syndicat mixte des transports Péribus : versement du déficit prévisionnel de
Péribus pour 2003:
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| Conseil communautaire du 29 septembre 2003 |
- Avenant à la convention d'affectation a des missions temporaires avec le centre
de gestion:
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- Transformation d'un poste d'agent administratif en poste de rédacteur.:
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- Transformation d'un poste d'agent administratif en poste de rédacteur.:
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- Aménagement du régime indemnitaire de la filière administrative.:
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- Budget principal : avenant au contrat de ligne de trésorerie:
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- Budget principal : décision modificative n°3:
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- Budget principal : décision modificative n°3:
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- Réseau d'assainissement eaux usées du parc d'activités Peri-Ouest (Lacropte-Chabras)
: Choix du prestataire:
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- Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2004.:
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- Mise en place de la redevance spéciale : création d'un poste à durée déterminée.:
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- Saltgourde III : Vente d'un local à l'entreprise S.E.I.E.:
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- Pont du Cerf : Modification du permis de lotir.:
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- Vente d'un bâtiment à Monsieur Saint Amand.:
Fichier
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- Pont du Cerf : construction d'un bâtiment pour une société de transport -Lot
1 : Terrassement.:
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- Commune de Champcevinel - Jarijoux : Acquisitions foncières d'opportunité.:
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- Ancien camp militaire du bas-Chamiers : démolition.:
Fichier
PDF
- Travaux de viabilité del'extension du Pôle Universitaire de la Grenadière -Plan
de financement.:
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- Pôle Universitaire de la Grenadière:
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- Nouvelle adhésion au Syndicat du bassin de l'Isle en Périgord.:
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- Versement d'une indemnité à un stagiaire : Signalétique des Bords de l'Isle.:
Fichier PDF
- Avenant n°1 au marché 02-036 : éclairage du projet d'aménagement des bords de
l'Isle, lot 4:
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- Conseil accompagnement social des familles du voyage : Projet de création d'un
centre social.:
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- Aires d'accueil des gens du voyage shema départemental.:
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PDF
- Pays de la Vallée de l'Isle, participation financière de la CAP:
Fichier
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- Immeuble, 73 bis rue Combes des Dames, Bail emphytéotyque avce l'association TOIT:
Fichier PDF| Conseil communautaire du 27 juin 2003 |
- Marchés d'assurances de la CAP:
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- Dégradation des mobiliers urbains de la CAP - Dépôt de plainte avec constitution
de partie civile:
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- Agrandissement des locaux de la CAP:
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- Modification du régime indemnitaire des agents de collecte:
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- Approbation du compte de gestion de la 2002 et du compte administratif 2002
- Affectation des résultats:
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- Budget principal : décision modificative n ° 2:
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- Budget développement économique : décision modificative n° 1:
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- Budget assainissement : décision modificative n° 2:
Fichier
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- Vente d'un épandeur de boues:
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- Demande de fonds de concours de la ville de Trélissac:
Fichier
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- Pont du cerf : vente d'un bâtiment aux éditions René:
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- Parc d'activités économique de la Rampinsolle : Vente d'un local à l'entreprise
Saint Amand:
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- Lancement des études pour l'aménagement du parc d'activités de Coulounieix-Chamiers:
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- Pont du Cerf : Construction et vente d'un bâtiment pour une société de transport:
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- Saltgourde III : Vente d'un terrain (Parcelles AL 340 et AL 519)à la société
Technicolor:
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- Saltgourde III - Vente d'un terrain à la SCI AMPP (Parcelles AL 441 et AL442):
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- Saltgourde III : Vente dun terrain à la société Baspelec (Parcelle AL 445):
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- Vente d'une propriété aux petites Brandes à Coulounieix-Chamiers:
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- Avenant au marché passé avec la Surca pour l'enlèvement et le traitement des
déchets des déchèteries:
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- Présentation du rapport annuel sur la qualité du service public de collecte des déchets ménagers:
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- Réseau de refoulement Préfecture / STEP de Trélissac:
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- Présentation du rapport annuel sur la qualité du service public annuel de l'assainissement ??????t??
(Décret n° 9506635 du 06 mai 1995):
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- Giratoire de Mériller à Coulounieix-Chamiers : Aménagements paysagers:
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- Pont sud : Aménagement du carrefour de Prompsault : Rue de la Marie à Notre Dame de Sanilhac Marché n° 02-013 avenant n° 1:
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- Création d'un parcours canoës : Convention avec les propriétaires:
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- Marché d'entretien et de proctection des berges de l'Isle:
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- Mise en navigabilité de la rivière Isle et valorisation touristique de bassin
versant:
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- Création d'une voie verte et d'un parcours canoês - Plan de financement:
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- Occupation du Moulin des Mounards : régularisation de l'occupation:
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- Pôle Universitaire de la Grenadière - Travaux de viabilité - Acquisition de
la parcelle n ° BA 62P:
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- Pôle Universitaire de la Grenadière -Travaux de viabilité - Avenant n°1 au marché
de Maîtrise d'oeuvre:
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- Etudes d'un plan global de déplacements et de faisabilité dde la navette ferroviaire:
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- Partenariats de communication : demande du comité départemental de la pétanque:
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- Travaux de réparations de la piscine Bertran de Born à Périgueux:
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- Plan piscines:
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- SICOVAP - Autorisation de lancer des études relatives à la continuité territoriale
et à l'évaluation du contrat de ville:
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| Conseil communautaire du 23 mai 2003 |
- Ligne de trésorerie : Contrat d'ouverture de crédit :
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- Subvention pour l'assiociation du personnel :
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- Formation des élus :
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- Budget principal : Décision modificative n°1 :
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- Budget assainissement : Décision modificative n° 1 :
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- Acquisition foncière pour l'aménagement d'une aire de passage
(8 places) à Chancelade :
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- Aire d'accueil des gens du voyage : Maitrise d'oeuvre : Lancement de la constitution
:
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- Bac de Campniac : Acquisition amiable de la parcelle AS 45 :
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- Maison de garde de l'annexe médicale de Trélissac renouvellement
du bail de location :
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- Voie verte de Champcevinel :
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- Construction d'un garage :
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- Requalification de la friche militaire du Bas-Chamiers :
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- Saltgourde III : Vente d'un terrain à la fédération départementale
des chasseurs de la Dordogne :
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- Piscines de l'agglomération périgourdine :
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PDF
- Projet de pole multimodal à la gare SNCF participation financière de la
CAP à une première phase de travaux :
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- Aménagement des bords de l'Isle - Création d'une voie verte et
d'un parcours à canoë (secteur de Trélissac) - plan de financement
- :
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- Extension du pole universitaire - Travaux de viabilité - :
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| Conseil communautaire du 25 avril 2003 |
- Accueil des déchets professionnels en décheteries Projet de tarification
unique départementale :
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- Prestation de lavage des bacs sur les nouvelles communes de la CAP : avenant
au marché avec la socété ANCO :
Fichier
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- Achat de bacs à ordures ménagers : nouvel appel d'offres et demande
de subvention :
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- Avenant au contrat de programme de durée avec Eco-Emballages :
Fichier
PDF
- Observatoire départemental d'équipement commercial désignation
des représentants :
Fichier
PDF
- Réhabilitation de réseaux d'assainissement : résultat d'appel
d'offres :
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- Convention : système informatique géographique :
Fichier
PDF
- Fixation du taux de taxe professionnelle unique (TPU) :
Fichier
PDF
- Création d'un poste d'agent de salubrité :
Fichier
PDF
- Avenant au contrat d'assurancce responsabilité civile de la CAP :
Fichier
PDF
- Lieux de réunions des deux prochains conseils communautaires aux dates suivantes
: 23 mai et 27 juin 2003 :
Fichier
PDF| Conseil communautaire du 28 mars 2003 |
- Création d'une commission consultative des services publics locaux :
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- Modification de la composition des commissions extra-communautaires :
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- Reprise anticipée des résultats 2002 :
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- Budget primitif 2003 :
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- Fixation des produits attendus de TEOM :
Fichier PDF
- Fixation du taux de taxe professionnelle unique(TPU) :
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- Lieu de réunion du conseil communautaire du 25 avril 2003 :
Fichier PDF
- Parc d'activité du Cerf, Construction d'un bâtiment à usage économique : Marché de Maîtrise d'oeuvre :
Fichier PDF| Conseil communautaire du 28 février 2003 |
- avenants aux contrats d'assurances de la CAP :
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- transformation d'un poste d'agent administratif en poste d'adjoint administratif
:
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- transformation d'un poste de contractuel de catégorie B en poste d'éducateur des activités physiques et sportives :
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- conditions de prise en charge des frais de mission, de colloque et de formation :
Fichier PDF
- création de 5 postes d'agents de salubrité :
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- indemnités allouées au Président, aux Vice-Présidents et aux Conseillers délégués de la CAP :
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- lieu de réunion du conseil communautaire du 28 mars 2003 :
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- autorisation d'ouverture de crédits à la section investissement préalablement au vote du budget 2003 :
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- réseau de refoulement Préfecture/Station de Trélissac: lancement de l'opération :
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- appel d'offres pour l'enlèvement et le traitement des déchets collectés dans les déchèteries, et la collecte du verre et du plastique par apport volontaire :
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- appel d'offres pour l'achat de bennes à ordures ménagères :
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- extension du territoire : mise en place des services de collecte à partir du 1er avril 2003 :
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- nouvelles adhésions au SMD3 :
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- Pont du Cerf: Convention avec la SCI Orchidée :
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- Construction d'un bâtiment à usage économique Zone de la Rampinsolle : Marché de Maîtrise d'oeuvre(avenant n°2) :
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- Zone du Pont du Cerf : Construction d'un bâtiment à usage éonomique : avenant n°1 :
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- aménagement des bords de l'Isle, commune de Trélissac : acquisition de terrains (parcelles BE65, BI27, BI33, BI35 et BI37) :
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- aménagement des bords de l'Isle, commune de Périgueux : acquisition de terrains (parcelles AL599, AL601, AL603, AL605, AL607, AL609, AC47 et BR837) :
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- avenant n°2 au marché n°99044 de Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des bords de l'Isle :
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- Carrefour Fénelon/St Georges-Voie Chanzy :
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- Pôle Universitaire de la Grenadière : Travaux de viabilité :
Fichier PDF
- Adoption du réglement intérieur et du plan d'organisation de la surveillance et des secours (POSS) de la piscine intercommunale de Périgueux :
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| Conseil communautaire du 13 janvier 2003 |
- Choix relatif au lieu de réunion du prochain Conseil Communautaire :
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- Convention de prestation de service de collecte des déchets ménagers avec le
SIVOM de Razac-sur-l'Isle :
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- Convention de prestation de service de collecte des déchets ménagers avec le
SMCTOM du secteur de Thiviers :
Fichier
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- Création de trois postes de Conseiller Délégué et élection des trois Conseillers
Délégués :
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- Création de trois postes de Vice-Président et élection de trois Vice-présidents
:
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- Election des représentants de la CAP au sein du Syndicat Mixte d'Etude et de
Travaux pour l'Aménagement et l'Entretien du Bassin de l'Isle en Périgord :
Fichier
PDF
- Election des représentants de la CAP au sein du Syndicat Mixte Départemental
des Déchets de la Dordogne :
Fichier
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- Modification du réglement intérieur :
Fichier PDF
