Cette page contient au moins un lien vers un document PDF. Si vous rencontrez des problèmes d'accessibilité vis à vis de ce format, merci de consulter la rubrique Accessibilité de ce site.Les Décisions du Conseil
Ce service vous propose de télécharger les délibérations du conseil communautaire
de la CAP.
Ces délibérations ne peuvent être rendues publiques
que lorsqu’elles sont certifiées exécutoires par la préfecture.
| Conseil communautaire du 26 juin 2010 |
- La réhabilitation des assainissements autonomes et le développement du service
: Fichier PDF
- Acquisition de deux bennes à ordures ménagères à chargement arrière : Fichier
PDF
- Le redevance spéciale : suivi de la mise en place auprès des professionnels
: Fichier PDF
- Recrutement d'un coordonnateur atelier santé ville : Fichier
PDF
- Programme de désendettement : budget principal : décision modificative n°1
: Fichier PDF
- Budget assainissement : décision modificative n°1 : Fichier
PDF
- Budget développement économique : décision modificative n° 1 : Fichier
PDF
- Affectation complémentaire au budget des STEPS Périurbaines : Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours pour la commune d'Antonne : Fichier
PDF
- Demande de fonds de concours pour la commune de Chancelade : Fichier
PDF
- Participation à la ligne aérienne Périgueux / Paris : Fichier
PDF
- Camp militaire du Bas-Chamiers : Vente d'un terrain à M. Charrière : Fichier
PDF
- Château l'Evêque : droit de préemption : Fichier
PDF
- Notre Dame de Sanilhac : droit de préemption : Fichier
PDF
- Aire de grand passage de notre Dame de Sanilhac : achat terrains à MM Doche
et Rousselet: Fichier
PDF
- Voie d'accès sécurisé à l'aquacap : validation du tracé et acquisition de
terrains : SCI BAUMARJE, Mme DAUDOU et M. Jaroussie : Fichier
PDF
- Haut débit : avenant n° 1 à la délégation de services publics : Fichier
PDF
